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Enseignement Affaire courante

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Résultats 3541 à 3539 sur 3539 trouvés.

Administrations

173 Direction générale des patrimoines 127 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 74 Ministère de la culture 56 Ministère des Armées 54 Ministère des armées 44 Ministère de la culture et de la communication 39 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 33 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 27 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 25 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

Séances

99 19/10/2017 99 23/06/2022 82 19/11/2020 82 27/05/2021 71 10/01/2019 54 10/03/2022 48 27/09/2018 40 16/12/2021 39 06/05/2021 36 18/04/2019

Mots-clés

493 Archives par dérogation 490 Institution scolaire 409 Scolarité et examens 315 Examen et concours 252 Etat civil 232 Etablissement supérieur 225 Archives 155 Inspection 148 Patrimoine 121 Centre de loisirs

Thèmes

904 Loisirs 259 Archives 217 Enseignement Scolaire 2636 Loisirs 735 Enseignement Scolaire 734 Archives 697 Enseignement Supérieur 175 Culture 3539 Culture

Conclusions

1205 Favorable 441 Favorable/Sauf vie privée 376 Sans objet/Communiqué 295 Défavorable/Vie privée 278 Favorable/Sauf article L311-6 239 Sans objet/Inexistant 224 Favorable/Sauf préparatoire 215 Favorable/Sauf inexistant 169 Favorable/Sauf comportement 166 Favorable/Sauf appréciation

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