Recherche - CADA

Transports publics Développement Durable Et Transports Développement Durable Et Transports / Transports

Avis 20153139
Mairie de Bourth

Communication, de préférence par voie électronique, des correspondances échangées entre la...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20153228
Conseil régional de Auvergne-Rhône-Alpes (ne plus utiliser)

Copie de l'avis de la commission « Transports, déplacements et infrastructures » sur le projet...

10/09/2015 Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20153232
Conseil régional de Languedoc-Roussillon

Copie des études lancées en 2002 en vue de la réouverture de la voie ferrée Castelnaudary-Revel.

10/09/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20153328
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Communication d'une copie de l'intégralité de la convention tripartite conclue entre le Syndicat...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Délégation de service public
Avis 20153399
SNCF

Copie de la bande tachygraphique du train TER n° 16515 pour la journée du 20 février 2015.

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20153400
SNCF Réseau

Communication de documents relatifs à un programme de travaux devant entraîner la fermeture de...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20154405
SNCF Réseau

Copie de documents relatifs à la réalisation de travaux pour passer des canalisations sous la...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20154456
SNCF

Communication, en sa qualité de journaliste, du nombre de voyageurs sur le réseau TGV, détaillé...

19/11/2015 Défavorable/Commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Réutilisation
Avis 20183869
SNCF Mobilités

Communication, par voie électronique, de la liste des communes de résidence n'ouvrant pas droit...

10/01/2019 Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20183979
RATP

Publication en ligne des données brutes des incidents survenus sur la ligne B du RER, à savoir à...

28/02/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Mise en ligne
Avis 20184045
Ministère de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Communication des documents suivants, relatifs à la ligne ferroviaire entre Lyon et Turin : 1)...

24/01/2019 Favorable/Sauf article L311-5 Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20175204
SNCF Réseau

Communication des procès-verbaux ou des registres résultants des cahiers « hygiène et sécurité »...

08/02/2018 Favorable/Sauf secret Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20175318
SNCF

Publication en ligne, de préférence dans un format tabulaire ouvert (CSV), de l'historique des...

31/12/2017 Irrecevable/Documentation établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20175679
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)

Copie de la décision portant sur la suppression, depuis le 2 octobre 2017, de l'arrêt de la...

22/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20175869
SNCF

Copie de la décision de fermer le guichet de la station de Villeneuve Triage les samedis et dimanches.

22/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20176002
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication par courriel, du rapport de la mission X portant sur le ferroviaire.

08/03/2018 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20181087
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication de préférence par courriel, de l'acte engageant l'Etat français pour la commande...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20174467
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)

Communication des 130 rapports techniques de mise en accessibilité du Métro parisien.

30/11/2017 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20174523
SNCF

Communication du référentiel de mise en accessibilité des gares.

30/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20174742
SNCF

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs a la mise en place d'un...

14/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics

«
‹
1
2
3
4
5
›
»