Recherche - CADA

Transports publics Développement Durable Et Transports Développement Durable Et Transports / Transports

Avis 20175027
SNCF

Copie, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs aux travaux de maintenance...

11/01/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Equipements collectifs
Avis 20175084
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole

Communication, en leur qualité de conseillers communautaires, des résultats de l'audit comptable...

25/01/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Délégation de service public
Avis 20175166
SNCF Réseau

Copie du procès-verbal d'inspection finale relatif à la ligne à grande vitesse...

25/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20182219
Communauté d'agglomération du pays de l'Or

Copie de documents relatifs au dysfonctionnement rencontré sur la ligne 2 du réseau Transp'Or...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20182295
Collectivité territoriale de Martinique

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants : 1) le...

27/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20182579
SNCF Réseau

Copie de documents suivants : I) relatifs aux fermetures des lignes suivantes : - Saint-Léonard...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20182660
Ministère de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Communication de préférence par courriel, de l'acte engageant l'Etat français pour la commande...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20183459
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)

Communication, en sa qualité de conseiller régional, des comptes rendus des réunions de comités...

20/12/2018 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20181513
Préfecture des Hauts-de-Seine

Copie de documents à l'arrêté n° DCPPAT/BEICEP n° 2018-10 du 1er février 2018 portant...

06/09/2018 Incompétence/Renseignement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20181548
SNCF

Copie de la déclaration du directeur de SNCF Mobilités à la préfecture du Val-de-Marne...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20182065
Keolis - Rennes

Communication de documents relatifs au contrôle du demandeur effectué dans le métro de Rennes à...

27/09/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20173051
Groupe Keolis (siège)

Communication du taux de fréquentation des deux lignes de bus passant rue Félizots à...

31/12/2017 Irrecevable/Documentation établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20173299
SNCF

Communication intégrale de l'enquête interne diligentée à la suite de l'accident survenu en gare...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Accident Transports publics
Avis 20183747
RATP

Copie d'un échange entre la direction de la ligne unifiée B et Ile de France Mobilités relatif à...

20/12/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Mise en ligne
Avis 20183199
Communauté d'agglomération du pays Ajaccien

Copie des documents suivants : 1) la délibération prise par le conseil communautaire en...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Conseil 20180712
Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)

Nécessité d'occulter dans les documents, avant communication ou mise en ligne, les mentions...

11/10/2018 Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20182999
RATP

Communication de préférence par courriel, des consignes établies avec en collaboration avec la...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20185724
Tours Métropole Val de Loire

Copies des documents suivants relatifs à l’aménagement de la ligne N° 2 du tramway de...

18/07/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20184561
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Publication sur une plateforme « open data » des données horaires théoriques et temps réel du...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Mise en ligne
Avis 20191698
Métropole du Grand Nancy

Communication, par consultation ou diffusion, du projet de déclaration d'utilité publique (DUP)...

07/11/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Enquête publique

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