Recherche - CADA

Transports publics Développement Durable Et Transports Développement Durable Et Transports / Transports

Avis 20192175
RATP

Communication des documents relatifs à l'accident de son client, le 20 avril 2018, à bord du RER...

07/11/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Accident Transports publics
Avis 20192177
Secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, chargé des Transports

Copie, par courriel, des documents concernant le projet dit Lyon-Turin : 1) le mémorandum signé...

05/09/2019 Favorable/Sauf diplomatie Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20192239
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Communication de l'étude d'ingénierie financière et juridique du grand projet ferroviaire du...

28/11/2019 Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20190417
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)

Communication par voie électronique et sans frais, des documents suivants : 1) le rapport...

26/09/2019 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20190529
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)

Communication, dans le cadre des planifications territoriales et de l'évaluation de l'impact...

26/09/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Pollution
Avis 20191558
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)

Communication du rapport 2019/30 présenté au conseil du syndicat le 13 février 2019 ainsi que le...

28/11/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20191426
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine Tisséo Collectivités

Communication du rapport complet de l'étude sur l'alternative centre pour la 3ème ligne de métro...

31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20192027
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)

Communication, par courrier électronique, de l'intégralité de l'étude comparative de solutions,...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20193009
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)

Copie du document portant création du Comité de financeurs aux fins de la réalisation de la...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20193370
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)

Communication, par courrier électronique de préférence, du procès‐verbal de la séance du conseil...

28/11/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20185903
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)

Communication du plan de transport régional d'Ile-de-France dans le cadre du projet de création...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20186052
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication, sous forme électronique, des courriers suivants : 1) la lettre envoyée à Monsieur...

05/09/2019 Favorable Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20190336
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie, par courriel, des documents concernant le projet dit Lyon-Turin : 1) le mémorandum signé...

05/09/2019 Favorable/Sauf diplomatie Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20184062
SNCF Réseau

Communication de préference sous format électronique, de l'intégralité et sans occultation des...

28/02/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Incompétence/Juridictionnel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Marché public Transports publics
Avis 20192971
Communauté d'agglomération Versailles - Grand Parc

Copie de l'étude, relative aux scénarios de desserte de Parly 2 par bus, plus récente que celle...

04/06/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20195571
Conseil régional des Pays de la Loire

Communication de la convention d’exploitation 2018-2023 et de ses annexes, passée entre la...

14/05/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20194221
Régie des transports métropolitains (RTM)

Communication, sous format électronique par mail, des documents suivants : 1) le règlement...

20/02/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf article L311-6 Défavorable/Procédure Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Budgets et comptes Rémunération
Avis 20194751
SNCF Réseau

Communication de la copie de l'expertise sécurité, réalisée par SNCF Réseau et approuvée par le...

12/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Prévention
Avis 20194794
Communauté d'agglomération du Beauvaisis

Communication du compte rendu du comité des usagers des transports urbains du 21 mai 2019.

12/03/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20195676
Groupe Kéolis-Réseau Stan-Grand Nancy

Communication des documents relevant en temps réel les horaires des trams et bus, à savoir, les...

30/06/2020 Irrecevable/Documentation établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics