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Avis 20164436
Mairie de Pertuis
Copie des documents suivants relatifs à l'EHPAD Résidence Saint-Roch :
1) le courrier daté du 30...
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Avis 20164512
Mairie de Francheville
Communication du dossier d'instruction de l'arrêté de suppression du cahier des charges du...
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Avis 20164597
Mairie de Montagnac-Montpezat
Consultation des courriers échangés avec la préfecture des Alpes de Haute Provence concernant la...
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Avis 20164636
Préfecture du Var
Copie du document portant approbation de la modification de l'ensemble immobilier « Les Veyssières ».
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Avis 20164684
Mairie de Pluvigner
Copie des plans des travaux de voirie et du nouvel aménagement de la rue Penn Prat.
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Avis 20164756
Mairie du Pouliguen
Copie de documents relatifs au dossier « Confortement et réhaussement des berges et digues » au...
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Avis 20164757
Syndicat intercommunal du port de plaisance et de pêche de La Baule-Le Pouliguen
Copie de documents relatifs au dossier « Confortement et réhaussement des berges et digues » au...
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Avis 20164798
Mairie des Clayes-sous-Bois
Copie des documents présentés lors de la réunion publique du 30 septembre 2016 concernant le...
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Avis 20164923
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Copie de l'acte de propriété du département d'Ile-et-Vilaine concernant le terrain d'emprise...
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Avis 20165050
Mairie de Montvendre
Copie des documents suivants :
1) la délibération relative au projet du « City Stade » de la...
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Conseil 20165070
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Caractère communicable des dossiers d'Agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap) de patrimoine et...
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Conseil 20165074
Mairie de Langeais
Caractère communicable d'une étude d'impact réalisée dans le cadre d'une opération...
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Avis 20163663
Mairie de Betton
Copie du courrier daté du 14 avril 2016 du cabinet de géomètres X, relatif au projet de...
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Avis 20163694
Mairie de Haute-Avesnes
Copie des actes administratifs et de droit privé relatifs à l'implantation d'une armoire de...
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Avis 20163703
Mairie de La Calmette
Copie de documents relatifs à l'abattage d'un alignement remarquable d'arbres sur le territoire...
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Avis 20163711
Mairie de Fresnes
Copie de documents relatifs à l’installation d’une antenne relais de téléphonie mobile sur le...
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Avis 20163753
Communauté de communes du Rabastinois (CORA)
Copie des documents suivants :
1) les documents mentionnant l’estimation du coût de la traversée...
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Avis 20163811
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de documents relatifs au schéma départemental d'accueil des gens du voyage du Val-de-Marne...
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Avis 20163857
Mairie de Dinard
Communication des documents suivants :
- concernant l'opération publique d'aménagement du site...
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Avis 20163997
Communauté de communes La Porte des Vallées
Copie des actes administratifs et de droit privé relatifs à l'implantation d'une armoire de...