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Avis 20164436
Mairie de Pertuis
Copie des documents suivants relatifs à l'EHPAD Résidence Saint-Roch :
1) le courrier daté du 30...
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Avis 20164466
Mairie de Saint-Ouen
Copie, par courriel ou courrier, des documents suivants :
I- au titre de l'adoption de la...
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Avis 20164558
Communauté de communes de Vallet
Copie des courriers adressés par X, aménageur de la ZAC du Brochet à Vallet, à la communauté de...
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Avis 20164576
Mairie de Flines-Lez-Raches
Copie de la liste des 47 voyettes recensées et des 6 définitivement perdues.
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Avis 20164636
Préfecture du Var
Copie du document portant approbation de la modification de l'ensemble immobilier « Les Veyssières ».
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Avis 20164684
Mairie de Pluvigner
Copie des plans des travaux de voirie et du nouvel aménagement de la rue Penn Prat.
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Avis 20164735
Mairie de Mouans-Sartoux
Copie du tableau de classement unique des voies communales actuellement en vigueur.
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Avis 20164738
Mairie de Strasbourg
Copie des arrêtés municipaux et les avenants relatifs à la voirie et au stationnement concernant...
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Avis 20164758
Mairie de Villars
Copie de documents dans le cadre de la préemption de la parcelle de sa cliente cadastrée AD n°...
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Avis 20164798
Mairie des Clayes-sous-Bois
Copie des documents présentés lors de la réunion publique du 30 septembre 2016 concernant le...
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Avis 20164802
Mairie de Bormes-les-Mimosas
Communication des documents suivants :
1) les délibérations relatives à la création et le...
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Avis 20164820
Mairie de Bormes-les-Mimosas
Copie de documents relatifs à la « route des Ignames » dans le cadre du courrier du maire en...
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Avis 20164868
Mairie de Paris
Copie du compte rendu de la nouvelle inspection ordonnée par les services de la voirie de la...
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Avis 20164870
Mairie de Bormes-les-Mimosas
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal concernant la création...
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Avis 20164873
Mairie de Bormes-les-Mimosas
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal concernant la création...
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Avis 20164888
Mairie de Vitry-sur-Seine
Copie de la liste exhaustive des surfaces d'affichage non commerciales de la commune, avec...
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Avis 20164923
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Copie de l'acte de propriété du département d'Ile-et-Vilaine concernant le terrain d'emprise...
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Avis 20164952
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Communication des documents suivants relatifs au projet de rénovation de la rue Saint-Fuscien :...
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Avis 20165021
Métropole Aix Marseille Provence
Copie de documents dans le cadre de l'acquisition d'une propriété située chemin de Saint-Mitre à...
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Conseil 20165070
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Caractère communicable des dossiers d'Agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap) de patrimoine et...