Recherche - CADA

Infrastructures routières

Avis 20164576
Mairie de Flines-Lez-Raches

Copie de la liste des 47 voyettes recensées et des 6 définitivement perdues.

17/11/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20164684
Mairie de Pluvigner

Copie des plans des travaux de voirie et du nouvel aménagement de la rue Penn Prat.

17/11/2016 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Equipements collectifs
Avis 20164735
Mairie de Mouans-Sartoux

Copie du tableau de classement unique des voies communales actuellement en vigueur.

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20164738
Mairie de Strasbourg

Copie des arrêtés municipaux et les avenants relatifs à la voirie et au stationnement concernant...

15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20164758
Mairie de Villars

Copie de documents dans le cadre de la préemption de la parcelle de sa cliente cadastrée AD n°...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20164802
Mairie de Bormes-les-Mimosas

Communication des documents suivants : 1) les délibérations relatives à la création et le...

15/12/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20164820
Mairie de Bormes-les-Mimosas

Copie de documents relatifs à la « route des Ignames » dans le cadre du courrier du maire en...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20164868
Mairie de Paris

Copie du compte rendu de la nouvelle inspection ordonnée par les services de la voirie de la...

12/01/2017 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20164870
Mairie de Bormes-les-Mimosas

Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal concernant la création...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20164873
Mairie de Bormes-les-Mimosas

Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal concernant la création...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20164952
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Communication des documents suivants relatifs au projet de rénovation de la rue Saint-Fuscien :...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20165021
Métropole Aix Marseille Provence

Copie de documents dans le cadre de l'acquisition d'une propriété située chemin de Saint-Mitre à...

15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20165075
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie des annexes au décret du 21 août 2015 n° 2015-1044, détenues par le le directeur général...

12/01/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20165111
Mairie de Bouquet

Communication de la délibération municipale adoptée dans le courant de l'année 1977, portant...

12/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20090475
ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction régionale de l'équipement de la région Provence Alpes Côte d'Azur)

La communication, dans leur intégralité, des documents suivants relatifs au contournement...

12/02/2009 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Zones d’activités
Avis 20110206
maire de Ruy-Monceau

- copie des documents suivants, dans le cadre d'une procédure pendante devant la première...

06/01/2011 Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Justice Ordre Public Et Sécurité/Juridiction Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Enquête publique Infrastructures routières
Avis 20113376
maire de Verneuil-en-Halatte

- copie de documents relatifs à la vente du chemin des Esquillons : 1) l'entier dossier...

22/09/2011 Incompétence/Privé Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Enquête publique Infrastructures routières
Avis 20163614
Mairie de Chambéry

Copie de documents relatifs à la circulation dans les artères suivantes : rue et la place de la...

06/10/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Pollution
Avis 20163663
Mairie de Betton

Copie du courrier daté du 14 avril 2016 du cabinet de géomètres X, relatif au projet de...

22/09/2016 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Infrastructures routières
Avis 20163829
Mairie de Voulx

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des pièces composant le dossier de traverse...

15/09/2016 Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Marché public

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