Recherche - CADA

12/09/2013 Agriculture Industrie Affaire courante

Avis 20133283
Conseil général du Doubs

Copie de documents relatifs au marché public ayant pour objet le transport aller-retour,...

12/09/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132625
La Poste

Copie des documents suivants : 1) les justificatifs de retour de ses déclarations d'impôts...

12/09/2013 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Banques et assurances
Avis 20132699
Office de Tourisme Dinan Vallée de la Rance

Copie des documents suivants, relatifs à une consultation ayant pour objet l'achat d'outils...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20132700
Agence de l'eau Loire-Bretagne

Caractère communicable, à un candidat évincé, du « book » (sur support numérique) du candidat...

12/09/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132709
Mairie d'Evreux

Communication du bordereau des prix du titulaire concernant les lots n° 1 et 2 du marché public...

12/09/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132710
Mairie de Cergy

Communication du détail quantitatif estimatif (DQE) du titulaire de l'accord-cadre...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20132713
Inspection générale des finances (IGF)

Copie du document intitulé « rapport sur les professions réglementées pour améliorer la...

12/09/2013 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques
Avis 20132722
Préfecture de police de Paris

Communication des documents suivants concernant la SAS Foncia Lutèce : 1) la demande de carte...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques
Avis 20132730
Préfecture du Rhône

Copie de l'entier dossier déposé par la société Pitaya, comprenant le dossier administratif, le...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132782
Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou

Copie des documents suivants concernant l'exploitation de service de restauration assuré au sein...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20132783
Musée du Louvre

Copie des documents suivants concernant l'exploitation de service de restauration assuré au sein...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20132784
Conseil régional de Guadeloupe

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au contrat de...

12/09/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20132807
Union Nationale Interprofessionnelle du Cheval (UNIC)

Communication du rapport d'activité et du rapport financier de l'UNIC pour les années 2011 et 2012.

12/09/2013 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Conseil 20132817
Conseil général du Doubs

Caractère communicable, à Maître XXX XXX, conseil de la société de transport...

12/09/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132847
Mairie d'Argenteuil

Communication des attestations et des certificats remis par le candidat retenu pour le lot n° 1...

12/09/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132853
Mairie de Givors

Communication, en qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20132871
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication, sur cédérom, de l'ensemble des documents détaillés des appels d'offres concernant...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132875
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine (DREAL 33)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'assistance à...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132883
Mairie de Fonsorbes

Copie des marchés de travaux portant sur la réalisation du giratoire de la RD 632 à hauteur de...

12/09/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132888
Conseil régional du Centre

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réfection des système...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public