-
Avis 20144777
Mairie de L'Isle-d'Abeau
Copie des documents suivants :
1) l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité...
-
Avis 20144854
Préfecture du Gard
Copie des documents suivants :
1) les justificatifs démontrant que l’intégralité des mesures de...
-
Avis 20183541
Saint-Etienne Métropole
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme (PLU) ;
2)...
-
Avis 20175317
Société d'aménagement et d'équipement du département d'Eure-et-Loir (SAEDEL)
Copie des documents suivants concernant l'aménagement du centre-bourg de la commune de Corancez...
-
Avis 20175624
Préfecture du Val-de-Marne
Communication par courriel de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Ivry Confluences :
1)...
-
Avis 20180823
Mairie de Saubens
Copie du rapport d'enquête publique relatif au plan local d'urbanisme de la commune.
-
Avis 20181110
Mairie de Listrac-Médoc
Copie de l'annexe 5 (mémoire en réponse du maire) du rapport d'enquête publique relatif à la...
-
Avis 20174461
Mairie de Cazeneuve
Copie de l'intégralité du dossier d'enquête publique mentionné à l'article 2 de l'arrêté...
-
Avis 20174681
Préfecture du Val-de-Marne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral déclarant...
-
Avis 20174683
Mairie d'Essé
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des notes manuscrites prises par la secrétaire...
-
Avis 20175098
Mairie de Maury
Copie, de préférence par voie électronique, des documents relatifs à la modification du plan...
-
Avis 20182127
Mairie d'Habère-Poche
Communication par courrier ou courriel, de documents relatifs au POS et au projet de PLU de la...
-
Avis 20172750
Mairie d'Arrou
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le document d'urbanisme...
-
Avis 20173895
Mairie de Saulchery
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs à la...
-
Avis 20174241
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
Communication des documents suivants relatifs à l'aménagement foncier agricole et forestier lié...
-
Avis 20173155
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier d'enquête publique...
-
Avis 20173248
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt
Communication, par courrier électronique ou sur support numérique de type clé USB ou CDrom, des...
-
Avis 20134831
Préfecture du Finistère
Copie de l'arrêté d'utilité publique et de l'arrêté de cessibilité et d'établissement de...
-
Avis 20141872
Mairie d'Aurillac
Copie par courriel de documents relatifs à la délibération du conseil municipal n° 24 du 17...
-
Avis 20142865
Préfecture du Gard
Copie de documents concernant le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) de la...