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Avis 20171693
Mairie de Gondecourt
Communication des documents suivants relatifs à la suppression de poste de brigadier de police...
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Avis 20171749
Préfecture de la Gironde
Communication sur DVD du plan de prévention des risques incendie applicable sur le territoire de...
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Avis 20171874
Conseil départemental du Calvados
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la réhabilitation...
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Avis 20171957
Conseil départemental des Vosges
Copie des documents suivants :
1) le marché de transports routiers non urbains (lot 10) passé...
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Avis 20172045
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de l'autorisation de travaux n° 914941610002 délivrée le 25 août 2016.
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Avis 20172121
Mairie d'Arles
Copie sur CD-ROM ou par courriel, de documents concernant la procédure d'élaboration du PLU :
1)...
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Avis 20172157
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents suivants, au titre de l'année 2016 , concernant l'association X :...
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Avis 20172180
Mairie de Lille
Communication des documents suivants relatifs à l'expérimentation, de 2014 à 2017, de...
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Avis 20165892
Mairie de Bischheim
Communication des documents relatifs au marché public portant sur le remplacement à l'identique...
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Avis 20170045
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du plan cadastral dit « Napoléonien » de 1935 concernant les parcelles 302 et 307 - section B.
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Avis 20170086
Communauté de communes des Portes Euréliennes d'Île-de-France
Communication des rapports annuels d'activité 2014 et 2015 établis par le délégataire concernant...
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Avis 20170096
Communauté d'agglomération Val de Bièvre
Communication des documents suivants pour chacun des lots n° 1, 2 et 3 du marché public ayant...
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Avis 20170101
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie, sous format électronique de préférence via une plateforme de téléchargement, des dossiers...
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Avis 20170118
Centre communal d'action sociale du Puy-en-Velay (CCAS 43)
Copie des documents établis par le maître d'œuvre et présentés à la commission d'attribution du...
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Avis 20170151
ENEDIS (ex-ERDF)
Copie du cahier des charges concernant le contrat de concession passé avec la commune de...
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Avis 20170178
Mairie de Paea
Communication des différentes lettres de rappel, de 2000 à 2015, adressées aux demandeurs...
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Avis 20170216
Mairie de Lamelouze
Consultation du dossier « Adduction d'eau Le Lombard », comprenant notamment le devis des...
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Avis 20170236
Mairie de Matoury
Copie, par courriel ou courrier, des permis de construire délivrés sur la parcelle cadastrée AN...
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Avis 20170245
Syndicat mixte pour l'enlèvement et le traitement des ordures ménagères de la vallée du Loing (SMETOM 77)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, ou via la plateforme du site internet de son...
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Avis 20170252
Conseil départemental de l'Isère
Copie, en sa qualité de conseillère départementale, de documents relatifs au sondage sur les...