Recherche - CADA

22/01/2015

Avis 20145137
Mairie de Neufchâtel-Hardelot

Copie de l'avis de la direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais...

22/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20145172
Mairie d'Aurel

Copie du registre des observations et des avis déposés en mairie par ERDF concernant la...

22/01/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Énergies renouvelables
Avis 20145180
Préfecture des Pyrénées-Orientales

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté préfectoral habilitant l'unité C du centre...

22/01/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20150102
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne (DREAL 63)

Communication des chiffres de production du site éolien de Freycenet-la-Tour (Haute-Loire)...

22/01/2015 Défavorable/Secret Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Énergies renouvelables
Avis 20144537
Conseil supérieur du notariat

Copie des documents suivants concernant deux marchés publics, l'un passé avec Monsieur X X,...

22/01/2015 Sans objet/Inexistant Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144638
Conseil général du Var (CG 83)

Communication des arrêtés relatifs à la carrière de Madame X X X, attachée territoriale en...

22/01/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20144647
Mairie de Barbentane

Copie de l'entier dossier de permis de construire n° PC 01301014N0021 accordé à la SCI J3M.

22/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144648
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 06)

Communication de tous courriers, rapports, notes le concernant adressés à l'ARS par son...

22/01/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Avis 20144662
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)

Copie de documents concernant l'assainissement de la commune de Cenans : 1) les résultats...

22/01/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20144663
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)

Copie des documents concernant les analyses de sols sur le territoire de la commune de...

22/01/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20144664
Université Paris 13

Communication de ses bulletins de salaire des mois d'octobre et novembre 2013.

22/01/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération
Avis 20144680
Mairie de Montmerle sur Saône

Communication du contrat de recrutement d'un secrétaire général pour lequel la mairie a procédé...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20144686
Communauté de communes Tarn et Dadou

Copie, en sa qualité de premier adjoint au maire de Saint-Gauzens et de conseiller...

22/01/2015 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20144693
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)

Communication du rapport de l'enquête interne demandée par Monsieur X à Monsieur X concernant sa...

22/01/2015 Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20144700
Mairie de Nieppe

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie du rapport d'analyse des...

22/01/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20144709
Conseil général des Deux-Sèvres

Caractère communicable à Monsieur X-X X, cadre territorial, du courriel en date du 12 mai 2014...

22/01/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Santé Conditions de travail
Avis 20144741
Conseil général du Bas-Rhin

Copie des documents suivants : 1) la liste des sociétés effectuant les transports scolaires...

22/01/2015 Favorable Irrecevable/Documentation établissement de document Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Transports publics
Avis 20144742
Mairie de Belmont

Copie de documents concernant le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune, alors que le maire...

22/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20144750
Mairie de Caen

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception, la...

22/01/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144753
Conseil général du Tarn (CG 81)

Copie des documents suivants : 1) la convention approuvée par délibération du conseil général...

22/01/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs