Recherche - CADA

Environnement

Avis 20185037
Métropole Aix-Marseille Provence

Communication du document ayant permis l'évaluation des travaux destinés à raccorder, au réseau...

18/07/2019 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20185145
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Copie des plans des canalisations.

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20185292
Eaux de Vienne - SIVEER

Communication, dans le cadre de la mise en oeuvre de travaux d'assainissement collectif sur le...

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Enquête publique
Avis 20185562
Préfecture de l'Ariège

Communication des éléments relatifs à : 1) la localisation des établissements accueillant des...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20185627
Mairie de Courbevoie

Communication, pour les années 2016 et 2017, des documents suivants concernant les arbres situés...

26/09/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20185641
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Communication de la copie de la liste des établissements utilisateurs d'animaux à des fins scientifiques.

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20185848
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)

Communication des documents relatifs aux sessions plénières du comité de gestion des poissons...

05/09/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20185901
Communauté de communes du pays de Château-Gontier

Communication, en sa qualité de conseiller municipal de la commune de Chemazé, des documents...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Enquête publique Eau
Avis 20185903
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)

Communication du plan de transport régional d'Ile-de-France dans le cadre du projet de création...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20185931
Office national des forêts (ONF)

Communication du résultat des ventes de coupes de bois effectuées par l'ONF, le 27 septembre...

05/09/2019 Favorable Défavorable/Secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20185963
Direction départementale des territoires de la Moselle (DDT 57)

Communication, de préférence, par voie électronique, des documents et informations suivants : 1)...

05/09/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Eau
Avis 20186052
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication, sous forme électronique, des courriers suivants : 1) la lettre envoyée à Monsieur...

05/09/2019 Favorable Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20186069
Association Syndicale Autorisée des propriétaires du Domaine du Rastel d'Agay (ASA)

Copie ou consultation des documents suivants : 1) l'ensemble des documents relatifs aux travaux...

05/09/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20186101
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)

Communication, pour chacun des 223 forages identifiés dans le dossier de demande d'autorisation...

05/09/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20186111
Préfecture de la Meuse

Communication des documents suivants, relatifs à l'organisation d'une manifestation à...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20186186
Mairie de Neussargues-en-Pinatelle

Communication du rapport établi par le cabinet Acdeau, remis en mairie en mai 2016 à la suite...

05/09/2019 Favorable/Sauf propriété intellectuelle Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20186225
Conseil départemental de la Réunion

Communication de la copie du contrat de concession de 8,54 hectares de parcelle forestière,...

05/09/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Contrats administratifs
Avis 20186230
Direction départementale des territoires du Lot (DDT 46)

Communication des documents suivants, à la suite de l'arrêté préfectoral du 24 octobre 2018...

05/09/2019 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20190188
Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales

Communication de l'ensemble des avis rendus par le pôle interrégional d' appui au contrôle de...

17/10/2019 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20190336
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie, par courriel, des documents concernant le projet dit Lyon-Turin : 1) le mémorandum signé...

05/09/2019 Favorable/Sauf diplomatie Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics