Recherche - CADA

Environnement

Avis 20191283
Mairie de La Teste-de-Buch

Copie, par courrier électronique, des quatre rapports suivants réalisés par le groupement...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20191424
Préfecture de Vaucluse

Communication, de préférence sous forme électronique ou par un lien de téléchargement, du...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20191426
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine Tisséo Collectivités

Communication du rapport complet de l'étude sur l'alternative centre pour la 3ème ligne de métro...

31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20191538
Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume

Communication des documents du contrôle de l'assainissement non collectif, réalisé par des...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20191769
Mairie de Muzillac

Communication de l'intégralité des pièces du dossier d’information en mairie (DIM) déposé par...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20191773
Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06)

Communication des documents suivants relatifs au port de Golfe-Juan : 1) le contrat de...

31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20191984
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)

Communication de la copie des dossiers d’instruction des permis de construire suivants, accordés...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Permis de construire Energies renouvelables
Avis 20192027
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)

Communication, par courrier électronique, de l'intégralité de l'étude comparative de solutions,...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20192107
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur (DRAAF 13)

Communication d'une copie de la lettre de mise en demeure datée de mars 2019 et adressée au...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20192245
Syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron (SIEDA)

Communication, dans le cadre du déploiement des dispositifs de comptage intelligents dits «...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Energies fossiles
Avis 20192263
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Communication de l'identité des « deux chalutiers d'Arcachon à propos desquels la presse...

31/12/2019 Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Chasse et pêche Transport maritime et fluvial
Avis 20192850
Mairie de Breitenbach

Communication, sous forme électronique par courrier électronique, ou sur CD-rom, ou sous forme...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20192953
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Communication des documents suivants : 1) la rapport d'évaluation de la mise en œuvre des...

19/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Inspection Risques chimiques et radiologiques Hydrologie
Avis 20192964
Préfecture de la région Occitanie

Communication des documents suivants : 1) l'acte du 25 janvier 2018 validant la doctrine du...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20192987
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)

Communication des éléments relatifs à l'identification d'un canidé ayant échappé à la vigilance...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20192988
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Communication des éléments relatifs à l'identification d'un canidé ayant échappé à la vigilance...

19/12/2019 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20193007
Préfecture de la Seine-Maritime

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...

26/09/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables Installations classées
Avis 20193009
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)

Copie du document portant création du Comité de financeurs aux fins de la réalisation de la...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20193010
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées Energies renouvelables
Avis 20193016
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables Installations classées