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Avis 20195377
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Provence-Alpes-Côte d'Azur (DRJSCS PACA)
Copie de l'intégralité des documents contenus dans son dossier médical, sachant que seul le...
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Avis 20195379
Mairie de Laudun-l'Ardoise
Copie, dans le cadre de l'arrêté municipal du 8 mars 2019 prononçant la fermeture de la piscine...
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Avis 20195385
La sécurité sociale des artistes-auteurs
Communication, par envoi postal, des avis de déclaration et attestations de revenus artistiques...
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Avis 20195388
Mairie de Cambrai
Copie de la convention de mise en fourrière signée entre la commune et la société ADS DÉPANNAGE...
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Avis 20195389
Communauté d'agglomération de Cambrai
Copie de la convention de mise en fourrière signée entre la commune de Cambrai et la société ADS...
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Avis 20195391
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Copie des documents suivants :
1) son relevé de carrière, de cotisation ou de trimestre ;
2) le...
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Avis 20195393
Communauté de communes Seille et Grand Couronné
Communication des documents suivants, relatifs à la parcelle X sise X :
1) le document...
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Avis 20195394
Communauté de communes Touraine Vallée de l'Indre
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 4 « Menuiseries extérieures -...
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Avis 20195395
Communauté de communes du bassin de Pompey
Communication de la déclaration préalable DP X déposée en mairie de Nomeny le 13 mars 2018,...
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Avis 20195396
Mairie de Cuges-les-Pins
Communication des documents suivants le concernant :
1) les déclarations faites par la...
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Avis 20195398
Mairie d'Archettes
Copie, par courriel, du rapport d’enquête publique concernant la modification du Plan Local...
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Avis 20195403
Mairie de Biscarrosse
Consultation du dossier de permis de construire déposé fin 1988 sous le numéro X, concernant un...
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Avis 20195404
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Communication des documents suivants, le concernant :
1) consultation, avec proposition de...
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Avis 20195405
Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (CPAM 69)
Copie de son dossier établi par la CPAM du Rhône lors de l'instruction de la demande de...
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Avis 20195408
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest (CHRU)
Communication de la copîe du procès verbal de la CAPL n° 6 de 2017 concernant les passages de...
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Avis 20195409
Mairie de Bressuire
Communication de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) concernant le lot n° 14...
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Avis 20195411
Centre hospitalier de Mende - Hôpital Lozère
Communication, par voie postale, des clichés d'une échographie testiculaire dont il a pu faire...
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Avis 20195412
Communauté d'agglomération du pays de l'Or
Copie des documents suivants, cités dans la délibération du bureau communautaire n° BU2019/18 du...
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Avis 20195413
Communauté de communes Ambert Livradois Forez
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés supprimant la NBI et les fonctions de chef de...
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Avis 20195414
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, en sa qualité de sénateur de Seine-Saint-Denis, de l'ensemble des dossiers de la...