Recherche - CADA

Sans objet/Inexistant

Avis 20154054
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Communication, de préférence par courriel ou, en cas d'impossibilité, sur support informatique...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Diplomatie Dossier personnel
Avis 20154057
Mairie de Vidauban

Copie du permis d'aménager délivré préalablement aux permis de construire PC 13K0055 et PC...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20154065
Agence régionale Pays de la Loire

Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants : 1) la convention de...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques
Avis 20154076
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Communication de la convention d'occupation, au préalable anonymisée, signée avec les occupants...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20154077
Mairie de Champs-sur-Marne

Communication des documents suivants - anonymisés si nécessaire - établis dans le cadre du suivi...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20154080
Mairie de Burbure

Copie des documents suivants : 1) la déclaration effectuée par Monsieur X en janvier 2013 pour...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20154094
Mairie de Montfermeil

Copie de l'enquête administrative la concernant suite à sa suspension de fonctions ainsi que ses...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Discipline
Avis 20154114
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)

Communication des comptes rendus de ses deux rendez-vous auprès de la psychologue du travail du...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Territoriale
Avis 20154121
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Communication du document légal de l’Union des Français de l'étranger (UFE) désignant son...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Défense Et Diplomatie Diplomatie
Avis 20154161
Mairie de Villecresnes

Communication, par courriel, des factures se rapportant aux activités suivantes : 1) le voyage à...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité Budgets et comptes
Avis 20154190
Mairie de Sainte-Anne (Martinique)

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) le procès-verbal de la...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Vie Publique / Vie Locale Délégation de service public Publicité
Avis 20154195
Mairie de Noaillan

Copie de l'avis du comité technique paritaire du centre de gestion de la Gironde, concernant la...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20154209
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)

Communication de l'enregistrement de sa communication du 04 novembre 2014 avec le docteur X,...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Territoriale
Avis 20154210
Mairie de Carentoir

La copie des documents suivants : 1) le schéma directeur des eaux pluviales ; 2) le rapport de...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20154221
Ministère de la justice

Communication d'une copie des décisions par lesquelles le directeur du centre pénitentiaire de...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Détention Détenus
Avis 20154239
Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Communication des documents suivants, relatifs à Madame X-X X (répertoriée par erreur X), la...

24/09/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Protection de l’enfance
Avis 20154242
Mairie des Mages

Communication des documents suivants : 1) le contrat de prestations de services souscrit avec la...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20154246
Tribunal d'instance du Raincy

Communication d'une copie de l'entier dossier de demande de certificat de nationalité française...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Documents D'Identité Nationalité
Avis 20154255
Mairie de Ceignes

Communication d'une copie de l'autorisation d'exécution de travaux portant sur la construction...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20154256
Mairie de Mimet

Communication des documents et éléments suivants relatifs au parc automobile de la commune : 1)...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes