-
Avis 20154260
Mairie de Quincampoix
Communication d'une copie des documents suivants relatifs la situation de la zone à marnières...
-
Avis 20154266
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Oise (CGFPT 60)
Communication de l'intégralité du dossier administratif de son client, comprenant notamment...
-
Avis 20154270
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)
Communication du compte rendu exhaustif de la réunion du 14 avril 2015 en présence du directeur...
-
Avis 20154287
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal des documents...
-
Avis 20154293
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) tous les...
-
Avis 20154307
Office national des forêts (ONF)
Communication des documents suivants relatifs au poste de responsable du service financier et...
-
Avis 20154317
Conseil départemental du Bas-Rhin
Communication des documents suivants concernant l'abattage d'arbres effectué sur la parcelle du...
-
Avis 20154327
Mairie de Saint-Simon-de-Pellouaille
Copie de l'arrêté municipal en vigueur relatif au stationnement des camping-cars ou...
-
Avis 20154329
Mairie d'Aureilhan
Copie de l'arrêté municipal en vigueur relatif au stationnement des camping-cars ou...
-
Avis 20154330
Mairie de Balazuc
Copie de l'arrêté municipal en vigueur relatif au stationnement des camping-cars ou...
-
Avis 20154337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Copie, sur un support identique à celui utilisé par le STIF, des documents suivants concernant...
-
Avis 20154344
Mairie de Quincampoix
Copie de la déclaration manuscrite d'ouverture de la marnière ou de la nature de la cavité...
-
Avis 20154346
Mairie de Follainville-Dennemont
Copie de l'intégralité des déclarations préalables de Monsieur X et Madame X concernant les...
-
Avis 20154351
Mairie de Sainte-Eulalie-d'Olt
Communication des documents suivants :
1) les déclarations préalables de travaux relatives à la...
-
Avis 20154354
Mairie de La Selle-Craonnaise
Communication des éléments suivants concernant le projet éolien de La Grande Lande :
1) la copie...
-
Avis 20154371
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des avis fiscaux relatifs aux taxes foncières établis à son nom pour les années 2014 et...
-
Avis 20154374
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication, par courriel, en sa qualité de membre à voix délibérative du Conseil de...
-
Avis 20154382
Conseil régional de Bourgogne
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) l'intégralité du dossier d'instruction...
-
Avis 20154408
Mairie de La Ciotat
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant...
-
Avis 20154410
Centre hospitalier Comminges-Pyrénées
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...