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Avis 20205039
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Copie, au format papier et par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20205041
Mairie de Palaiseau
Communication des textes anciens relatifs à la conservation des arbres et aux constructions en...
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Avis 20205130
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents relatifs aux manipulations climatiques :
1) les documents relatifs...
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Avis 20205192
Direction générale des patrimoines
Communication des documents concernant son grand-père, Monsieur X né le X, commune mixte,...
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Avis 20205217
Mairie de Linas
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie de documents et informations...
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Avis 20210130
Grenoble-Alpes Métropole
Communication, si possible, en version numérique, des documents de travail de l'observatoire des...
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Avis 20210362
Mairie de Sainte-Maxime
Communication des documents suivants :
1) le courrier de la direction de la police municipale en...
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Avis 20210695
RATP
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20220164
Mairie de Vallauris Golfe-Juan
Communication des documents suivants :
1) l'avis de publicité (support, texte et période de...
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Avis 20220226
Mairie de Rillieux-la-Pape
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des élements suivants relatifs au...
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Avis 20220358
Mairie de Sel-de-Bretagne
Consultation des archives communales.
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Avis 20220362
Banque de France
Communication, par voie postale, de l'ensemble des documents détenus par la Banque de France...
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Avis 20220482
Mairie de Strasbourg
Publication en ligne, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un...
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Avis 20220488
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Copie, par voie électronique, des motivations ayant conduit l'administration à prendre la...
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Avis 20220534
Eurométropole de Metz
Communication, de préférence par voie électronique ou éventuellement sous format numérique...
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Avis 20220719
Premier ministre
Communication des documents suivants :
1) la date de sa révocation du statut de fonctionnaire de...
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Avis 20220783
Ministère de l'intérieur
Communication des documents qui « prouvent la nationalité francaise » de :
1) son grand-père...
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Avis 20217251
Préfecture du Rhône
Communication, sous format informatique ou à ses frais par voie postale, de la copie documents...
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Avis 20217354
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachés...
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Avis 20217430
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion avec l’ X...