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Avis 20215673
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Communication du décret de naturalisations de ses ascendants :
1) Monsieur X né le X au X ;
2)...
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Avis 20216044
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication, dans le cadre d'une recherche familiale, des documents antérieurs à septembre...
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Avis 20216070
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, du...
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Avis 20216074
Université de Rouen Normandie
Communication de la copie des documents suivants :
1) le procès-verbal comportant l’avis du...
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Avis 20216075
Centre hospitalier universitaire de Rouen Normandie (CHU de Rouen Normandie)
Communication de la copie des documents suivants :
1) le procès-verbal comportant l’avis de la...
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Avis 20216082
Mairie de Gien
Copie du compte rendu de l'entretien ayant eu lieu le 17 juillet 2020 entre le maire et le demandeur.
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Avis 20216137
Ministère des armées et des anciens combattants
Consultation et reproduction du dossier militaire de Monsieur X, né le X, conservé par le centre...
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Avis 20216222
Ministère des armées et des anciens combattants
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20216224
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Consultation,par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans le...
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Avis 20216226
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Consultation et reproduction, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du...
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Avis 20217250
Université de Bretagne occidentale (UBO)
Communication, par courriel à son adresse professionnelle ou par courrier postal, à la suite de...
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Avis 20217259
Collectivité européenne d'Alsace
Conformité à l’article R311-11 du code des relations entre le public et l’administration du...
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Avis 20217260
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication de l'arrangement signé le 11 Juin 2018 en matière de réadmission de ressortissants...
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Avis 20217262
Conseil régional Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication d'une copie de l’étude ayant conduit à la suppression de la carte Zou 50/75, carte...
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Avis 20217263
Conseil régional Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants relatifs à la procédure d'’attribution du marché de...
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Avis 20217276
Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
Communication, en version dématérialisée, de l'étude environnement prévue dans le plan de...
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Avis 20217280
Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
Communication d'une copie du rapport de l'’enquête administrative réalisée à la suite...
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Avis 20217285
Conseil départemental du Var (CD 83)
Communication des éléments et conclusions de l'enquête administrative réalisée en juillet 2021...
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Avis 20217293
Syndicat mixte de la base de loisirs de Léry-Poses
Communication, par mail ou par courrier, de la convention d'autorisation d'occupation temporaire...
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Avis 20217297
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication du document administratif intitulé « dossier administratif concerné » auquel il...