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Avis 20217532
Office national des forêts (ONF)
Communication, à ses frais, par courrier ou par courriel, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20217537
Ministère de l'intérieur
Communication des documents (dossiers, rapports, études, comptes rendus, procès-verbaux,...
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Avis 20217552
Mairie de Saint-Denis (93)
Communication des correspondances échangées (courriers et courriels) entre les services de la...
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Avis 20217590
Premier ministre
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion entre la MILDT devenue...
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Avis 20217591
Premier ministre
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion avec X depuis 2013 ;
2)...
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Avis 20217592
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion avec X depuis 2013 ;
2)...
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Avis 20217593
Fonds jeunesse et éducation populaire (FONJEP)
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion avec l’X depuis 2013 ;...
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Avis 20217620
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion avec X depuis 2013 ;
2)...
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Avis 20217787
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants relatifs au festival WE LOVE GREEN :
1) l’entier dossier de...
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Avis 20220045
Mairie d'Hautefort-Saint-Agnan
Communication des documents relatifs à la concession funéraire des familles X, sise dans le...
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Avis 20220051
Mairie de Saint-Pierre-de-Vassols
Communication, sous forme électronique par courriel ou lien de téléchargement pour les documents...
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Avis 20216494
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) la décision de l’assemblée délibérante, au cas présent...
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Avis 20216781
Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Copie de l'intégralité des échanges écrits, entre le ministère, y compris les directions...
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Avis 20217032
Mairie de Plougastel-Daoulas
Communication, au format pdf, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le budget...
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Avis 20217070
Communauté de communes Vendée-Grand-Littoral
Communication des éléments suivants relatifs à la mise en place de la redevance incitative :
1)...
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Avis 20222659
Communauté de communes Sud-Hérault
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Avis 20222685
Mairie de Pins-Justaret
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Avis 20222784
Mairie de Besançon
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Conseil 20222799
Mairie de Domène
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Avis 20222861
Faculté de médecine-Université des Antilles