-
Avis 20164105
Mairie de Noyarey
Communication de l'étude de 2011 menée par la Chambre de Commerce et d'Industrie sur le centre village.
-
Avis 20160354
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Communication du texte intégral, titre et date compris, par lequel l'INSERM a délégué à INSERM...
-
Avis 20150468
Laboratoire CominLabs
Copie des documents suivants transmis au Comité de Conseil International :
1) les rapports...
-
Avis 20152280
Plateforme Technologique de Saint-Quentin - Lycée Condorcet (PFT)
Consultation des informations détaillées (dépenses, budget, bilan financier, autres catégories,...
-
Avis 20184054
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Copie du rapport d'enquête de la commission nationale de l'expérimentation animale dressant la...
-
Avis 20175291
Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69)
Communication, par consultation ou délivrance d'une copie, du contrat de licence d'exploitation...
-
Avis 20173119
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20142388
Institut de génomique fonctionnelle (IGF) de Montpellier
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l'Institut de...
-
Avis 20190174
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Communication des statistiques concernant les animaux destinés à l'expérimentation animale et...
-
Avis 20190535
Université de Lorraine
Communication des documents suivants la concernant :
1) le rapport du logiciel anti plagiat ;
2)...
-
Avis 20190124
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants :
1) l'annexe 4 « Coût détaillé provisionnel de...
-
Avis 20185038
Université Claude Bernard Lyon 1
Communication du relevé de décision officiel mentionnant le résultat des délibérations du...
-
Avis 20190214
Ministère de l'économie et des finances
Communication du contrat intégral SMAC.
-
Avis 20194210
Agence nationale de la recherche (ANR)
Communication des documents suivants, concernant l'examen à 2 ans des candidatures à l'action...
-
Avis 20195518
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Communication des extraits des documents comptables qui traitent des redevances des deux brevets...
-
Avis 20194427
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication, par courrier ou par mail, à ses frais, de l'autorisation d'importation d'huîtres...
-
Avis 20193125
Réseau national des Maisons des Sciences de l’Homme
Communication des deux rapports d'évaluation du projet « Poste » déposés dans le cadre de...
-
Avis 20194211
Université de Lyon
Communication, par voie électronique, de tous documents relatifs à l'établissement du montant...
-
Avis 20202340
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Communication des documents suivants :
1) la copie du dernier rapport faisant état des aides...
-
Avis 20201236
Ministère de la Transition écologique
Communication de la copie des documents suivants :
1) la note n° SEEIDD‐ERNR1‐13‐11‐976,...