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Avis 20184536
Centre hospitalier Maurice Despinoy de Fort-de-France
Communication des documents suivants, relatifs à Monsieur X :
1) l'avis de vacance du poste de...
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Avis 20184932
Mairie de Sainte-Sigolène
Communication d'une copie de la liste électorale de la commune.
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Avis 20185211
Mairie de Montels
Communication des documents suivants :
1) « l'ouverture d'opération d'ordre du bassin d'eau...
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Avis 20185224
Collège Pierre-Joseph Proudhon de Besançon
Communication pour chacun de ses enfants, de l'état des heures assurées et non assurées par les...
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Avis 20185226
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) les carnets de bord des anciens et actuels véhicules...
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Avis 20185282
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande d’autorisation d’exploiter une...
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Avis 20185303
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 95)
Communication du rapport établi suite à l'inspection effectuée en 2017 au sein de l'entreprise...
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Avis 20185394
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Communication des documents suivants :
1) l'annexe 1 du courrier de la Commission d'évaluation...
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Avis 20185534
Mairie de Nanterre
Communication des documents suivants :
1) le constat de visite dressé à la suite du déplacement...
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Avis 20185551
Mairie de Deshaies
Communication de la copie des documents suivants, soit en version électronique par mail, soit...
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Avis 20185790
Université de Lille
Communication des documents suivants, à la suite du contentieux en cours d'instruction relatif...
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Avis 20186168
Mairie de Belleneuve
Communication, à propos du projet « Totem » destiné à embellir l’entrée de la commune de...
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Avis 20190192
Groupe Hospitalier Sud Ile-de-France
Communication d'une copie du dossier médical de son client, détenu au centre pénitentiaire Sud...
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Avis 20190705
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par voie numérique, des titres émis par la commune de Dompnac pour un montant de 6 610 €...
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Avis 20190773
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité d'administrateur provisoire de la SCI X, des informations contenues...
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Avis 20191149
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie de l'entier dossier de demandes de visa de long séjour, déposées le 30 juillet 2018, par...
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Avis 20191437
Service départemental d'incendie et de secours du Haut-Rhin (SDIS 68)
Communication de la délibération fixant les conditions de mise à disposition de la fédération...
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Avis 20191534
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres concernant :
a) le...
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Avis 20191536
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres concernant :
a) le...
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Avis 20191588
Centre des monuments nationaux (CMN)
Communication des documents suivants :
1) la liste des documents relatifs aux contrats et...