-
Avis 20164398
Mairie de Saint-Ouen
Copie des études épidémiologiques de la parcelle de la zone d'aménagement concertée des Docks...
-
Avis 20171293
Préfecture de la Haute-Savoie
Communication de l'étude d'impact relative à l'exploitation de matériaux à Lugrin réalisée par...
-
Avis 20184375
Mairie de La Roche-sur-Yon
Communication des analyses effectuées sur les sols et l'eau des jardins familiaux du quartier de...
-
Avis 20175560
Inspection générale des finances (IGF)
Communication des documents suivants concernant la mission relative à la préfiguration d'un...
-
Avis 20174675
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants :
1) les bordereaux concernant l’exportation des déchets...
-
Avis 20183166
Communauté urbaine d'Alençon
Copie des documents suivants :
1) précisant la nature de la mission de la société Dalkia, si...
-
Avis 20173857
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20173859
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, ou encore, par consultation...
-
Avis 20173509
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication des résultats de la campagne de prélèvements d'air réalisée dans son appartement...
-
Avis 20180036
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants établis dans le cadre du contrôle d'un site potentiellement...
-
Avis 20190098
Mairie de Boisemont
Communication, en version numérique, du dossier d'information sur les risques que la commune a...
-
Conseil 20191331
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Caractère communicable, à une association, d'un plan topographique réalisé par un bureau de...
-
Avis 20184408
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs à la pollution des eaux...
-
Avis 20185197
Mairie de Saint-Maixent-sur-Vie
Communication complète des rapports d'inspection et des résultats des analyses effectuées sur le...
-
Avis 20192413
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents relatifs aux installations classées exploitées par la X et situées X...
-
Avis 20190427
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication en ligne, gratuitement, sans authentification, au format CSV, selon les régimes des...
-
Avis 20191522
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication des informations environnementales suivantes, concernant l’installation classée...
-
Avis 20184770
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Communication du registre des quantités de PCB confiés à la société Le Nickel (SLN) par des...
-
Avis 20184332
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Communication, par voie électronique, du dossier contenant les informations relatives à la...
-
Avis 20195369
Office public d'aménagement et de construction du Rhône (OPAC 69)
Communication de l'intégralité des documents suivants y compris les annexes :
1) le rapport n°...