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Avis 20171946
Mairie de La Remuée
Copie des documents suivants :
1) le plan d'occupation des sols de la commune en vigueur en...
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Avis 20172184
Mairie de Salses-le-Château
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs au permis de construire X :
1)...
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Avis 20174548
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne (DDCSPP 89)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174715
Mairie de Lons-le-Saunier
Communication de la lettre en date du 14 mars 2017 par laquelle la commune de Lons-le-Saunier et...
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Avis 20174717
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Allier (DDCSPP 03)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174757
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Alpes de Haute-Provence (DDCSPP 04)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174760
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDCSPP 05)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174761
Direction départementale de la cohésion sociale des Alpes-Maritimes (DDCS 06)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174763
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Ardennes (DDCSPP 08)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174766
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Ariège (DDCSPP 09)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174775
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Territoire de Belfort (DDCSPP 90)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174789
Direction départementale de la cohésion sociale de l'Essonne (DDCS 91)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174792
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations de l'Aube (DDSCPP 10)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174793
Direction départementale de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine (DDCS 92)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174794
Direction départementale de la cohésion sociale de la Seine-Saint-Denis (DDCS 93)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174796
Direction départementale de la cohésion sociale du Val-de-Marne (DDCS 94)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174797
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aude (DDCSPP 11)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174798
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174799
Direction départementale de la cohésion sociale des Bouches-du-Rhône (DDCS 13)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174800
Direction départementale de la cohésion sociale du Calvados (DDCS 14)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...