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Avis 20132942
Fédération française des échecs (FFE)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la lettre de convocation des membres du...
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Conseil 20130917
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Caractère communicable, aux tiers, de procès-verbaux de contrôle anti-dopage établis lors des...
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Avis 20130340
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie de la convention conclue avec le club sportif de la Marne relative au financement par la...
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Avis 20131145
Fédération française des échecs
Communication des documents suivants :
1) le contrat liant la fédération française des échecs...
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Avis 20131327
Communauté d'agglomération de Montpellier
Consultation, de préférence par voie électronique, de l'audit financier et organisationnel, mené...
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Avis 20130747
Fédération française des échecs
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'entier dossier disciplinaire relatif à...
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Avis 20130444
District de football de la Haute-Loire
Communication d'une copie de chaque feuille de match concernant les rencontres disputées entre...
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Avis 20124581
Syndicat intercommunal du collège Guillaume le Conquérant de Saint-Saëns
Copie du compte rendu de la réunion du 25 octobre 2012 et la décision interdisant la pratique du...
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Avis 20124575
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de la Fédération...
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Conseil 20123892
Mairie de Pibrac
Caractère communicable, de l'audit financier de l'association sportive "Union Sportive Foot de...
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Avis 20123946
Présidence de la République
Copie des documents suivants :
1) la correspondance du 6 août 2012 établie par Monsieur XXX-XXX...
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Avis 20122687
président du District du Puy-de-Dôme de football
- la copie, et non la simple consultation, de l'entier dossier relatif à la procédure...
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Avis 20112185
président de la fédération française de roller skating
- communication du dossier de sélection du fournisseur pour la dotation d'équipement des...
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Avis 20104304
Premier ministre
- la copie des documents suivants :
1) les décisions du gouvernement tendant à déposer la...
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Avis 20102413
président de la ligue de Franche-Comté de ball-trap et tir à balle
- la copie des statuts et du règlement intérieur actuellement en vigueur.
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Avis 20090563
président de la fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
- copie des documents suivants, relatifs à la prochaine tenue de l'assemblée générale élective...
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Avis 20083530
président de la fédération française de judo et disciplines associées (FFJDA)
[voir avis]
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Avis 20082914
ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
- copie de documents relatifs à la fédération française de karaté et disciplines associées (...
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Avis 20082872
président national de l'union française des oeuvres laïques d'éducation physique (UFOLEP)
- communication de la décision de la commission nationale disciplinaire d'appel de l'UFOLEP,...
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Avis 20081516
président de la fédération française de judo et disciplines associées (FFJDA)
Voir avis