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Avis 20162787
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Copie, par courriel ou au format papier, en la qualité de propriétaire de sa cliente du cheval...
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Avis 20162608
Mairie de Servanches
Consultation de documents relatifs à l'implantation d'un ball-trap permanent :
1) la demande ou...
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Avis 20162071
Préfecture de la Savoie
Communication des « alertes » formulées par la préfecture à l'égard de son client et invoquées...
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Avis 20162170
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Provence-Alpes-Côte d'Azur
Copie du référentiel de correction de l’épreuve écrite de l’examen du Brevet d’État d’éducateur...
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Avis 20161298
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants le concernant :
1) s’agissant de la réunion du comité directeur en...
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Avis 20155892
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie de l'intégralité de la convention de partenariat signée le 3 mai 2014 au stade de France...
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Avis 20156079
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des rapports soumis pour approbation au conseil d'administration, ainsi que leurs annexes,...
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Conseil 20155800
Direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Réunion (DJSCS 974)
Caractère communicable du rapport résultant de la mission d'enquête administrative ayant eu lieu...
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Avis 20152874
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Communication des documents suivants :
A - concernant le règlement financier imposé par les...
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Avis 20152023
Mairie de Venansault
Communication des documents suivants se rapportant à l'ouverture et à l'exploitation d'un stand...
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Avis 20152169
Préfecture de la Vendée
Communication des documents suivants se rapportant à l'ouverture et à l'exploitation d'un stand...
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Avis 20152274
Comité départemental du Rhône Métropole de Lyon de Karaté et Disciplines Associées
Communication, de préférence sur support informatique, des documents suivants relatifs à la...
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Conseil 20151943
Préfecture de l'Aisne
Caractère communicable, à la fédération du logement et de la consommation de la Creuse (FLCC),...
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Avis 20151977
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Communication de documents suivants relatifs à la fédération française de karaté et disciplines...
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Avis 20151622
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants le concernant :
1) le rapport...
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Avis 20151625
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants le concernant :
1) le rapport du représentant de la fédération...
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Avis 20151423
Fédération Française de Tir (FFTIR)
Communication des documents suivants :
1) le règlement actuel de la fédération définissant les...
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Avis 20150672
Fédération française d'équitation
Communication, de préférence par CD-ROM ou envoi électronique, des détails de la comptabilité de...
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Avis 20150992
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'avis et le procès-verbal des deux...
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Conseil 20150576
Ligue de football de Martinique
Caractère communicable des enregistrements sonores des assemblées générales de la ligue.