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Avis 20090563
président de la fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
- copie des documents suivants, relatifs à la prochaine tenue de l'assemblée générale élective...
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Avis 20091039
président du comité départemental du tourisme de la Manche
- copie des documents suivants relatif au service Manche Tourisme:
1) les pièces relatives aux...
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Avis 20101371
maire de Pénestin
- consultation des conventions signées entre la commune et les campeurs-caravaniers ayant...
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Avis 20102413
président de la ligue de Franche-Comté de ball-trap et tir à balle
- la copie des statuts et du règlement intérieur actuellement en vigueur.
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Avis 20104304
Premier ministre
- la copie des documents suivants :
1) les décisions du gouvernement tendant à déposer la...
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Avis 20112185
président de la fédération française de roller skating
- communication du dossier de sélection du fournisseur pour la dotation d'équipement des...
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Avis 20162548
Mairie de Marseille
Communication de l'état de présence de son fils, X au centre municipal d'animation Jeanne-d'Arc...
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Avis 20160819
Ministère de l'intérieur
Communication du bilan statistique des casinos concernant la sous-direction des Courses et des...
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Conseil 20161441
Association des maires d'Eure-et-Loir
Caractère communicable, à une mère qui verse une pension alimentaire, des factures de cantine et...
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Avis 20162804
Mairie de Saint-Arnoult-en-Yvelines
Consultation de documents relatifs à la fermeture du centre de loisirs :
1) le rapport de...
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Conseil 20156127
Mairie d'Enghien-les-Bains
Caractère communicable, à une mère en instance de divorce, des feuilles d'émargement de...
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Avis 20150192
Fédération française des échecs (FFE)
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à l'affaire...
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Avis 20141722
Mairie de Toulouse
Communication de la déclaration de sinistre indiquant les circonstances de l'incident concernant...
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Avis 20142424
Mairie de Chelles
Communication des documents suivants relatifs à l'accident de son fils XXX, à la base de loisirs...
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Avis 20142728
Fédération française des échecs (FFE)
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20133375
Fédération française des échecs (FFE)
Copie des documents suivants :
1) le courrier du Président de la fédération française des...
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Avis 20132616
Ligue Ile-de-France des échecs
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux de délibération du comité directeur de la...
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Avis 20132663
Mairie de Larmor-Plage
Copie de l'étude d'impact économique du projet de casino de MKG Hospitality.
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Avis 20130386
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Yvelines (DDCSPP 78)
Communication du rapport d'inspection de l'accueil collectif de mineurs appelé « La maison des...
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Avis 20071052
président de la FFKDA (fédération française de Karaté et disciplines associées)
- copie des documents financiers et justificatifs de la comptabilité présentée lors de...