Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20130581
Mairie de Saint-Hippolyte

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à...

21/02/2013 Irrecevable/Mal dirigée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Expropriation - préemption
Avis 20130582
Mairie de Thuir

Copie de préférence sous format électronique, de documents relatifs à la 2e modification du PLU...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130593
Mairie de Montpellier

Copie des documents suivants : 1) l'autorisation individuelle de terrasse délivrée pour l'année...

04/07/2013 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130594
Mairie de Saint-Jean-de-Védas

Copie des documents relatifs au PLU de la commune : 1) l'arrêté du 8 octobre 2007 soumettant le...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130609
Mairie de Grandfontaine

Copie des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme original corrigé (n° de section...

25/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20130617
Mairie de Baie-Mahault

Communication des documents suivants : 1) le schéma directeur ou le document équivalent...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Zones d’activités
Avis 20130621
Mairie de Marsilly

Communication du compte rendu de la réunion d'information du 12 décembre 2012, relative au...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130632
Mairie de Saint-Cast-Le-Guildo

Copie de documents relatifs au nouveau PLU de la commune : 1) le procès-verbal de la...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130638
Mairie de la Désirade

Copie de la délibération du conseil municipal relative à l'engagement et au financement des...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20130655
Mairie de Véraza

Copie d'un état du domaine public de la commune afin de vérifier l'existence d'un « ancien...

14/03/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20130660
Mairie de Grabels

Copie des avis et propositions formulés par le service instructeur dans le cadre de deux permis...

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130663
Préfecture de la Somme

Copie du dossier relatif au permis de construire PC n° 08041609GA009 délivré à la société ERELIA GROUPE.

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130679
Mairie de Candillargues

Copie de documents relatifs à la dépose en 2012 d'une éolienne se trouvant sur le château d'eau...

20/06/2013 Défavorable/Inachevé Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Sécurité sanitaire
Avis 20130698
Mairie de Balaruc-les-Bains

Copie de documents relatifs aux installations commerciales des concurrents de son client : 1)...

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Conseil 20130699
Mairie de Plaisance-du-Touch

Caractère communicable de documents concernant des travaux de remblaiement de terrain sur la...

11/04/2013 Défavorable/Comportement Défavorable/Secret Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130709
Conseil général du Morbihan

Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs à l'avis de l'agence...

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Permis de construire
Avis 20130721
Mairie de Saint-Antonin-sur-Bayon

Copie du permis de construire accordé pour le hangar construit à proximité du Bayon, au lieu-dit...

14/03/2013 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130722
Mairie de Palaiseau

Copie de la division foncière accordée à Monsieur XXX le 25 novembre 2011, pour une parcelle...

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20130731
Mairie de Chalezeule

Copie du règlement local de publicité ainsi que les annexes et les plans de zonage.

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20130733
Direction départementale des territoires et de la mer - Corse du Sud (DDTM 20)

Copie de documents relatifs au permis de construire PC n° 02A22810D0029 accordé en 2011 à la SCI...

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire