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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20130752
Mairie de Lésigny

Copie des porter à connaissance du préfet de Seine-et-Marne relatifs à la révision du PLU de la commune.

14/03/2013 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130763
Mairie de Saint-Laurent-du-Pont

Copie du document indiquant l'appartenance du pont de Fourvoirie à la commune ou le certificat...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20130769
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)

Copie des documents suivants concernant le territoire de la commune de Cazeneuve (32800) : A)...

20/06/2013 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20130772
Mairie de Mauriac

Copie des documents relatifs au PLU de la commune : 1) le dossier relatif à la modification du...

20/06/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130773
Conseil général du Gers

Copie de l'arrêté portant permission de voirie délivré en 2013 à la commune de Bezolles pour les...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Infrastructures routières
Avis 20130803
Mairie d'Avignon

Copie des documents suivants : 1) le dossier de demande de qualification de la digue remis aux...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Risques naturels
Avis 20130804
Préfecture de Vaucluse

Copie des documents suivants : 1) la carte d'aléas du plan de prévention du risque d'inondation...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Risques naturels
Avis 20130805
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité de la convention passée entre l'association...

04/07/2013 Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20130812
Mairie du Perray-en-Yvelines

Communication des documents suivants : 1) les opérations d'aménagement programmé (OAP) du plan...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130818
Mairie de Montels

Copie de la liste des permis de construire avec mentions des numéros de parcelles concernées,...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130820
Préfecture de l'Ariège

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet de PLU de la commune de...

14/03/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20130837
Société immobilière du département de la Réunion

Copie de la liste du patrimoine immobilier de la Société immobilière du département de la...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Logement
Avis 20130839
Mairie de Grenoble

Copie des documents suivants concernant sa demande de faire déposer les mobiliers urbains de la...

04/07/2013 Favorable Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20130845
Préfecture de la région Île-de-France

Communication d'une copie de l'avis (ou de tout autre document en tenant lieu) émis par le...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130847
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure d'élaboration du plan...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Patrimoine
Avis 20130860
Mairie de Lansargues

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal en date du 10...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130861
Mairie d'Andernos-les-Bains

Copie du dossier technique amiante de tous les établissements communaux recevant du public.

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20130863
Mairie de Saint Symphorien de Marmagne

Communication des documents suivants, relatifs au classement des voies communales, datant de...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20130872
Mairie de Loperhet

Copie de documents relatifs à la modification du tracé de la servitude de passage des piétons le...

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20130874
Chartres Aménagement

Copie, de préférence par courriel, de l'acte de vente conclu le 9 mars 2011 entre la société...

14/03/2013 Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale