-
Avis 20130436
Mairie du Plessis-Robinson
Communication des documents suivants :
1) l'acte de vente du site Panoramic-Ermitage, du...
-
Avis 20130437
Conseil général des Hauts-de-Seine
Communication des documents suivants :
1) l'acte de vente du site Panoramic-Ermitage, du...
-
Avis 20130438
Mairie de Paris
Consultation des dossiers d'autorisation d'occupation du domaine public des établissements du IV...
-
Avis 20130440
Mairie d'Ornex
Copie du dossier relatif à la modification n° 1 du PLU, objet de la séance publique du 11 décembre 2012.
-
Avis 20130445
Conseil général du Gers
1) copie des textes et des fiches d'information relatives aux lois et règlements concernant :
...
-
Avis 20130455
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation de documents produits par France Domaine concernant l'estimation de la cession de...
-
Avis 20130457
Mairie de Denguin
Communication des documents suivants :
1) l'accusé de réception du courrier par lequel la...
-
Avis 20130460
Mairie de La Canourgue
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 04803409C0008 accordé à...
-
Avis 20130463
Mairie de Vernouillet (28)
Copie sur support papier ou électronique des documents suivants :
1) le patrimoine détaillé de...
-
Avis 20130479
Préfecture de l'Aube
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs au plan local...
-
Avis 20130480
Mairie de Courbevoie
Copie des documents de la société Go Pub, cités au paragraphe 3.2 « description des prestations,...
-
Avis 20130495
Mairie de Morigny-Champigny
Communication des documents suivants :
1) l'ancien plan local d'urbanisme (PLU) ou plan...
-
Avis 20130502
Mairie de Gaujac
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier du plan local d'urbanisme (PLU) ;...
-
Avis 20130510
Mairie de Montpellier
Communication d'une copie, de préférence par courrier électronique, de la lettre adressée par le...
-
Avis 20130519
Préfecture de l'Hérault
Communication d'une copie, de préférence par courrier électronique, de la lettre adressée par le...
-
Avis 20130527
Mairie de Denguin
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de construire n° PC 64198120012 en date du...
-
Avis 20130547
Mairie de Luttenbach
Communication des documents suivants concernant la construction d'une véranda, 2 chemin du...
-
Avis 20130563
Mairie de Cournonteral
Copie de documents relatifs au POS de la commune :
1) la délibération approuvant le POS de la...
-
Avis 20130566
Mairie de Châtillon
Copie de documents relatifs à un établissement recevant du public de type L (ERP), situé 2...
-
Avis 20130567
Mairie de Mauguio
Copie de l'intégralité du dossier relatif à la délibération du conseil municipal en date du 5...