Recherche - CADA

Agriculture

Avis 20132571
Mairie de Monestier

Communication des documents suivants concernant l'assainissement collectif de la commune : 1)...

25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20132574
Premier ministre

Communication, par courrier électronique et sans frais, du rapport du ministre de l'écologie, du...

25/07/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Agrément
Avis 20132601
Communauté d'agglomération de la riviera française (CARF)

Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public...

25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20132614
Chambre de commerce et d'industrie du Havre (CCI 76)

Communication des documents suivants, concernant le marché de maîtrise d'œuvre de conception et...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132625
La Poste

Copie des documents suivants : 1) les justificatifs de retour de ses déclarations d'impôts...

12/09/2013 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Banques et assurances
Conseil 20132633
Centre communal d'action sociale (CCAS) du Mans

Caractère communicable, à un candidat évincé, dans le cadre d'un marché conclu en procédure...

25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132642
SNCF

Copie des documents suivants, se rapportant au contrat de sous-traitance conclu entre la société...

25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132656
Mairie de Reignier

Communication des documents suivants : 1) les marchés de travaux intéressant la création,...

25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20132673
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane

Caractère communicable, au collectif « Pour la sauvegarde de la Vallée du Restic », de la...

10/10/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20132675
Mairie de Bagnères-de-Luchon

Copie des documents suivants se rapportant au marché de travaux d’aménagement de l’entrée du...

25/07/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132678
Mairie de Paris

Communication des annexes jointes à la convention de délégation de service public pour la...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20132686
Mairie de Lyon

Communication des documents suivants, sans occultations excessives des mentions couvertes par le...

10/10/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132699
Office de Tourisme Dinan Vallée de la Rance

Copie des documents suivants, relatifs à une consultation ayant pour objet l'achat d'outils...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20132700
Agence de l'eau Loire-Bretagne

Caractère communicable, à un candidat évincé, du « book » (sur support numérique) du candidat...

12/09/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132709
Mairie d'Evreux

Communication du bordereau des prix du titulaire concernant les lots n° 1 et 2 du marché public...

12/09/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132710
Mairie de Cergy

Communication du détail quantitatif estimatif (DQE) du titulaire de l'accord-cadre...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20132713
Inspection générale des finances (IGF)

Copie du document intitulé « rapport sur les professions réglementées pour améliorer la...

12/09/2013 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques
Avis 20132722
Préfecture de police de Paris

Communication des documents suivants concernant la SAS Foncia Lutèce : 1) la demande de carte...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques
Avis 20132730
Préfecture du Rhône

Copie de l'entier dossier déposé par la société Pitaya, comprenant le dossier administratif, le...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132746
Lycée Val de Garonne

Communication du bordereau des prix unitaires (BPU) des entreprises retenues pour les lots n° 3,...

06/06/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public