Recherche - CADA

Agriculture

Avis 20132260
Mairie de Colombes

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs d'une part, à...

25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132275
Mairie de Bleury-Saint-Symphorien

Copie des documents suivants concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) des Marchés : 1)...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20132280
Mairie de Sète

Communication de l'audit commandé par la commune concernant la gestion des deux parkings dont le...

23/05/2013 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20132292
Autorité des marchés financiers (AMF)

Communication, par courrier électronique, du rapport de synthèse du 22 mars 2011 relatif à...

06/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Agrément
Conseil 20132294
Service public de l'assainissement francilien (SIAAP)

Caractère communicable, à Maître XXX PASTRE, conseil de la société XXX XXX, dont l'offre a été...

25/07/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132318
Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés de la Côte Sud des Landes (SITCOM 40)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132331
Préfecture de la Guadeloupe

Communication des documents suivants : 1) les relevés des décisions des comités de pilotage...

06/06/2013 Incompétence/Loi spéciale Favorable Favorable/Sauf secret Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20132332
Conseil général de la Seine-Saint-Denis

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'acquisition et la...

23/05/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20132401
Mairie de Sarreguemines

Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'offre de prix détaillée relative au marché...

25/07/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132412
Centre hospitalier Charles Perrens de Bordeaux

Communication de l'offre de prix détaillée, du détail des prix unitaires ou du bordereau des...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132422
Ministère des affaires sociales et de la santé

Communication des documents suivants relatifs au développement et au déploiement du...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf établissement de document Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20132435
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) - d'Aligre

Communication de l'offre de prix détaillée, du détail des prix unitaires ou du bordereau des...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132436
Mairie de Saint-Medard-en-Jalles

Communication de l'offre de prix détaillée, du détail des prix unitaires ou du bordereau des...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132442
Réseau ferré de France

Communication des documents suivants, relatifs au marché public organisé par la direction...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132450
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Communication des documents suivants, relatifs au projet de création d'un centre commercial de...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture/Commerce Institutions - AAI
Avis 20132504
Lycée Jean Favard de Guéret

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132532
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

Copie du dossier constitué par la DGCCRF à l'encontre du syndicat du demandeur, à la suite de...

25/07/2013 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Contrôle
Avis 20132534
Mairie de Roquebrune-sur-Argens

Copie du protocole d'accord présenté au conseil municipal le 3 avril 2013, signé entre Monsieur...

25/07/2013 Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20132542
Mairie d'Epinay-sous-Sénart

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet d'accompagner la...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132555
Syndicat intercommunal d'adducation d'eau du Bas Languedoc (SIAEBL)

Communication des documents suivants : 1) le contrat de délégation de service public passé avec...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public