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Agriculture

Avis 20132043
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public ayant pour...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20132048
Ministère de la défense

Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132058
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication de l'avis du 11 mars 1970 du Comité consultatif départemental de l'équipement...

14/05/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Grande distribution
Avis 20132061
Direction générale des douanes et droits indirects

Communication, sur cédérom, des documents suivants concernant la décision du 18 décembre 2012...

06/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Commerce Commerce de détail
Avis 20132062
Direction générale des douanes et droits indirects

Communication, sur cédérom, des documents suivants concernant la décision du 18 décembre 2012...

06/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Commerce Commerce de détail
Avis 20132088
Mairie de Strasbourg

Copie des documents suivants relatifs au marché public passé en 2012 portant sur les captures et...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132093
Mairie de Toulouse

Copie des documents suivants concernant deux marchés publics : 1) le rapport détaillé des...

04/07/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132096
Mairie de Cuincy

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal décidant de déclasser le...

14/05/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20132099
Mairie de Fontainebleau

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la démolition de...

14/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20132119
Mairie de Draveil

Caractère communicable à un administré, sur support papier, alors qu'il en sollicite la...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132129
Ministère de la défense

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) la note n° 305 de...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20132131
Centre hospitalier régional universitaire de Lille

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maintenance...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132134
Hospices civils de Lyon

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maintenance...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132150
Mairie de Lescar

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'assistance...

14/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132152
Mairie de Saint-Ouen

Communication des documents suivants relatifs au concours de maîtrise d'œuvre pour le...

14/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132159
Direction départementale de la protection des populations des Alpes-Maritimes

Communication du rapport d'enquête établi à la suite du contrôle effectué en 2012 auprès de...

14/05/2013 Incompétence/Judiciaire Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques BTP
Avis 20132210
Agence régionale de santé d'Aquitaine (ARS 33)

Copie du rapport d'analyse des offres relatif au marché public ayant pour objet des prestations...

14/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132211
Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 86)

Copie de l'acte d'engagement relatif au marché public ayant pour objet des prélèvements et des...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20132238
Mairie de Mondonville

Caractère communicable, à trois groupements de candidats admis à participer au concours...

25/07/2013 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132239
Mairie d'Orange

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public