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Avis 20185528
Préfecture du Var
Copie du courrier du 16 juillet 2018 mentionné dans l'avis 18-014 de la commission...
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Avis 20185600
Mairie d'Eaunes
Communication, sous forme dématérialisée, de la liste électorale de la ville d’Eaunes.
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Avis 20185628
Métropole de Lyon
Communication des comptes-rendus de présence des élus du Grand Lyon, depuis les dernières...
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Avis 20185631
Mairie d'Espéraza
Communication des pièces suivantes relatives au caveau familial de la concession X n°X du...
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Avis 20185691
Inspection générale des finances (IGF)
Communication du rapport relatif à l'étude des conditions de mise en place d'une « banque de la...
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Avis 20185711
Mairie de Bastia
Communication de la copie des documents suivants à la suite de l'arrêté municipal pris par la...
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Avis 20185719
Conseil de Fabrique de Veckring
Communication des documents suivants, relatifs au Conseil de Fabrique de Veckring :
1) ses...
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Avis 20185736
Mairie de Rives
Communication du compromis de vente du bien communal « Parc et château de l'Orgère », dont la...
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Avis 20185804
Mairie de Veckring
Communication des documents suivants :
1 ) la preuve des absences excusées avec leur motif, des...
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Avis 20185817
Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
Communication, sous format électronique ou sous format papier, des avis rendus par le pôle...
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Avis 20186072
Conseil départemental de l'Yonne
Copie de l'intégralité du règlement d’attribution d’un véhicule pour aider les sportifs à se...
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Avis 20186122
Préfecture de la Haute-Saône
Communication de l’arrêté modificatif explicitant le nouveau périmètre du PPR de Charmes.
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Avis 20186128
Mairie de Sauveterre
Copie, au format papier, des documents suivants :
1) la délibération et le compte rendu...
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Avis 20186259
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Communication des documents suivants mentionnés dans les visas du décret n° 2018‐1007 du 21...
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Avis 20186275
Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
Communication des documents suivants :
1) les contrats d'engagement de droit privé et de droit...
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Avis 20184397
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération du conseil...
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Avis 20191098
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication des documents détenus par le consulat de France à Pondicherry (Inde) relatifs à la...
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Avis 20191482
Mairie de Meylan
Communication des documents suivants :
1) relatifs au service Urbanisme Réglementation et...
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Avis 20191550
Mairie de La Terrasse
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux réunions publiques (2 juin...
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Avis 20192789
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants :
1) le bail de droit...