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Avis 20193894
Mairie de Rives
Communication des documents suivants issus tant de la gestion des salles que de la comptabilité...
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Avis 20193905
Préfecture des Yvelines
Communication, « compte tenu des risques importants de fraude dans les élections à venir », afin...
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Avis 20193911
Mairie de Cerny
Copie des documents suivants :
1) la confirmation ou non de l'appartenance de certains véhicules...
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Avis 20193939
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...
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Avis 20193942
Mairie de Saint-Didier-en-Velay
Communication des documents relatifs à l'ouverture au public de la chapelle Claire Joie :
1)...
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Avis 20194028
Mairie de Forcalqueiret
Communication la copie numérisée des documents suivants :
1) les arrêtés municipaux...
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Avis 20194039
Communauté de communes du pays de Landerneau Daoulas
Communication de la copie de l'étude et de ses conclusions relative à la gestion du...
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Avis 20194054
Mairie de Talmont-Saint-Hilaire
Copie des interventions réalisées depuis le 1er janvier 2019 par le service hygiène et sécurité...
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Avis 20194129
Mairie de Maizières-lès-Metz
Communication, par courrier électronique, d'une copie du registre des activités de traitement...
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Avis 20194137
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication des documents suivants :
1) les récapitulatifs des campagnes publicitaires menées...
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Avis 20194138
Mairie de Brié-et-Angonnes
Communication, en sa qualité de conseillers municipaux, des documents suites aux fuites d'eau...
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Avis 20194141
Mairie de Labourgade
Communication de tous les documents relatifs à la mise en place du projet privé éolien sur la...
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Avis 20194142
Mairie de Cordes-Tolosannes
Communication de tous les documents relatifs à la mise en place du projet privé éolien sur la...
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Avis 20194165
Mairie de Saint-Michel-en-L'Herm
Communication des documents suivants :
1) le dossier de 10 pages, extrait du répertoire...
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Avis 20194166
Mairie de Lamarche
Copie des documents suivants :
1) tout document concernant le devenir ou l'avenir de la gare de...
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Avis 20194181
Mairie de Treillières
Communication du compte rendu pour chacun des projets d'aménager suivants :
1) les deux projets...
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Conseil 20194247
Mairie de Bolbec
Caractère communicable du rapport d’audit établi par l’auditrice missionnée par l’association...
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Avis 20194248
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication, par voie électronique, au format csv, de la liste des électeurs du département.
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Avis 20194299
Mairie de Lesparre-Médoc
Copie des documents suivants, relatifs à la délégation de pouvoirs de la mairie au SMICOTOM en...
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Avis 20194480
Mairie de Vaux d'Amognes
Communication des documents suivants :
1) les comptes de la commune ;
2) le dernier...