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Avis 20134362
Communauté d'agglomération Bourges Plus
Copie de l'étude réalisée en 2012 par SAGE Environnement, concernant la faisabilité et le choix...
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Avis 20134369
Mairie de Peyrignac
Communication des documents suivants relatifs à l'extension du réseau de tout-à-l'égout réalisée...
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Conseil 20134383
Communauté de communes de l'île de Noirmoutier
Caractère communicable des documents suivants, recueillis lors de la contre-expertise menée par...
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Avis 20134386
Mairie de Montmorot
Communication du compte rendu relatif aux inventaires des zones humides de la commune et des...
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Avis 20134403
Direction départementale des territoires de la Haute-Marne (DDT 52)
Copie, dont il souhaite l'envoi par courriel, des documents suivants relatifs aux prédations sur...
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Conseil 20134410
Mairie de Plouigneau
Caractère communicable du registre de surveillance relatif aux boues produites par la station...
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Avis 20134426
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
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Avis 20134427
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...
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Avis 20134439
Préfecture de la Lozère
Copie des documents suivants :
1) concernant le renouvellement de l'autorisation d'exploiter...
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Avis 20134447
Province des Iles Loyauté
Communication de l'ensemble des actes, décisions et autorisations édictés par la province au...
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Avis 20134459
Préfecture de la Vienne
Copie des documents suivants, dont fait état le courrier du 23 juillet 2013 rejetant le recours...
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Avis 20134465
Mairie de Neuvelle-lès-Cromary
Copie sur support papier des documents suivants :
1) la délibération du conseil communautaire...
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Avis 20134477
Préfecture des Vosges
Communication de l'acte administratif réglementant le droit d'eau à la retenue d'eau destinée à...
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Avis 20134478
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) la correspondance du préfet du Val-de-Marne, accompagnée de...
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Avis 20134479
Météo France
Copie des documents suivants :
1) le courrier, éventuellement électronique, par lequel Météo...
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Avis 20134480
Météo France
Copie des documents suivants :
1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés les...
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Avis 20134508
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie du rapport établi par le groupe de travail interministériel mis en place sur les questions...
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Avis 20134533
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents relatifs aux suites données par la direction régionale de...
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Avis 20134548
Syndicat intercommunal d'assainissement collectif Chenommet-Chenon (SIACCC)
Communication des documents suivants concernant les travaux d'assainissement des communes de...
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Avis 20130236
Grand Port Maritime de Marseille
Communication des documents suivants :
1) la charte ville-port dans sa dernière version...