Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports

Avis 20132984
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)

Communication du rapport d'expertise du 5 octobre 2012 concernant le respect des normes de...

26/09/2013 Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20133004
Ministère de la défense

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté ministériel du 23 août 1973 fixant les servitudes...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20133034
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie du dossier de déclaration concernant l'installation classée pour la protection de...

12/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20133037
Préfecture de l'Hérault

Communication des éléments suivants, concernant la plate-forme de transit, regroupement et...

12/09/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20133048
Préfecture du Morbihan

Copie du mémoire en réponse produit par la SAS XXX XXX dans le cadre de l'enquête publique...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Enquête publique
Avis 20133120
Préfecture de la Somme

Copie des certificats de conformité concernant des résidus de broyage automobiles du centre...

12/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20133131
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Haute-Normandie (DREAL 76)

Copie des documents suivants, relatifs au projet de parc éolien sur les communes de...

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20134036
Mairie de Saint-Etienne-du-Rouvray

Communication de l'ensemble des plans des réseaux d'alimentation en eau, gaz, électricité, et...

16/01/2014 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134138
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Copie du rapport n° 11082 du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces...

07/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20134196
Préfecture du Gard

Communication des documents suivants, concernant l'exploitation par la SARL XXX XXX d'une...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20134250
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie du compte rendu de la réunion publique tenue le 15 ou le 17 mai 2005 concernant le projet...

07/11/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20134257
Pontivy communauté

Copie du diagnostic environnemental réalisé par le bureau d'études XXX, concernant la...

07/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20134296
Préfecture de l'Aude

Communication de l'entier dossier présenté par la société XXX, ayant abouti à la délivrance de...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20134302
SNCF

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) l'intégralité de la...

07/11/2013 Incompétence/Renseignement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports
Avis 20134307
Communauté de communes de la Vallée de l'Ouve

Copie du diagnostic de l'installation d'assainissement non collectif de Madame XXX, située à La...

07/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134330
Rectorat de l'académie de Versailles

Communication des dossiers techniques amiante (DTA) des établissements scolaires dans lesquels...

07/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Santé
Avis 20134331
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

Communication des dossiers techniques amiante (DTA) des établissements scolaires dans lesquels...

07/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Santé
Avis 20134337
Préfecture du Finistère

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le courrier du 5 juin 2012 du préfet du...

07/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20134346
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Communication, par courrier électronique et sans frais, du procès-verbal de la réunion qui a dû...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20134361
Syndicat mixte des eaux et de l'assainissement de la région du Pic Saint-Loup (SMEA 34)

Copie de la décision finale ayant déterminé le périmètre du secteur du « Hameau de la Mathe » à...

21/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau