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Avis 20131952
Conseil général de l'Ariège
Communication par courrier électronique d'une copie du règlement départemental des transports scolaires.
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Avis 20131954
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon
Communication des informations suivantes, relatives au fonctionnement de l'usine d'incinération...
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Avis 20131971
Agence de l'eau Adour-Garonne
Copie des documents suivants :
1) les titres de recettes portant les montants chiffrés...
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Avis 20131990
Voies navigables de France (VNF)
Copie du dernier arrêté préfectoral portant renouvellement de l'autorisation de rejet dans la...
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Avis 20132000
Mairie de Perpignan
Communication des documents suivants, relatifs au dossier de lutte contre les crues de la...
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Avis 20132006
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon
Communication du document comportant les éléments techniques ayant conduit au classement de la...
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Avis 20132041
Direction départementale des territoires de Haute-Saône (DDT 70)
Copie du dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau, déposé par Monsieur XXX...
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Avis 20132092
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication des éléments suivants, concernant le recours de la société TOREADOR ENERGY FRANCE...
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Avis 20132100
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...
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Avis 20132111
Mairie d'Ault
Communication des documents suivants :
1) les rapports des cabinets XXX et XXX ayant permis le...
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Avis 20132149
Préfecture de l'Ariège
Communication des rapports de l'inspection des installations classées et des fiches de constats...
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Avis 20132185
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Copie des courriers adressés au Noroît-Club de Cherrueix dans le cadre de l'exécution de...
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Avis 20132195
Préfecture de la Drôme
Copie des documents suivants concernant la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la...
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Avis 20132203
Résidence et Clos de l'Illmatt à Benfeld
Copie des documents suivants :
1) les études relatives à l'impact de l'établissement...
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Avis 20132242
Mairie d'Apt
Copie, de préférence sous forme numérique ou de photocopies en couleurs, de l'intégralité du...
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Avis 20132248
Mairie de Saint-Jean-du-Gard
Communication des documents suivants :
1) le dossier transmis au maire par le service public de...
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Avis 20132249
Syndicat forestier du Grand Bragny
Copie des documents suivants :
1) le contrat de location en cours relatif au droit de chasse...
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Avis 20132258
Mairie de Plouigneau
Copie des documents suivants :
1) le plan d'épandage des boues de la station d'épuration de...
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Avis 20132261
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie du document à l'origine du projet de la réalisation d'une ligne grande vitesse dans le Var...
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Avis 20132263
Syndicat intercommunal eau et assainissement de Fontoy - vallée de la Fensch
Communication du protocole suivi et des résultats des analyses acoustiques réalisées par le...