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Avis 20143306
Préfecture des Landes
Communication des éléments suivants concernant les nuisances sonores générées par les avions de...
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Avis 20143336
Mairie de Meylan
Copie des courriers relatifs au plan de prévention des risques naturels (PPRN) échangés entre la...
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Avis 20143340
Préfecture de l'Isère
Copie des courriers relatifs au plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Meylan...
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Avis 20143351
Préfecture de la Côte-d'Or
Copie de l'arrêté préfectoral sur le fondement duquel des opérations de capture de blaireaux ont...
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Avis 20143360
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...
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Avis 20143363
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...
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Avis 20143366
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...
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Avis 20143368
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...
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Avis 20143370
Mairie de Béhoust
Communication, de préférence par courriel au format PDF, du rapport annuel sur le prix et la...
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Avis 20143381
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie de l'autorisation délivrée à la société Aviation Conseil Service Hélicoptère pour des vols...
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Avis 20143393
Communauté de communes du Luy-de-Béarn
Communication des textes réglementant les contrôles effectués par le service public de...
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Avis 20143446
Réseau ferré de France
Communication des documents suivants, concernant l’exécution de la convention relative au...
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Avis 20143484
Préfecture de l'Allier
Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral n° 1741/14 du 15 juillet 2014...
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Avis 20143512
Syndicat d'eau du Roumois et du plateau du Neubourg (SERPN)
Communication d'une copie des analyses de l'eau prélevée dans le milieu naturel sur l'ensemble...
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Avis 20143513
Mairie de Cholet
Communication d'un « formulaire de constat de survol » concernant le survol de leur habitation...
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Avis 20143536
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (DREAL 31)
Communication de tout arrêté préfectoral accordant à la société CARRIERES DU SUD OUEST une...
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Avis 20143637
Préfecture du Puy-de-Dôme
Copie des documents suivants relatifs à la demande d'aide financière exceptionnelle formulée par...
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Avis 20143640
Communauté de communes de Lévézou Pareloup
Communication des documents suivants, relatifs au projet de réalisation d'un chemin piétonnier...
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Avis 20133161
Communauté urbaine de Dunkerque
Copie du diagnostic d'assainissement non collectif effectué par la direction générale des...
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Avis 20133185
Mairie de Saint-Bois
Communication des documents suivants concernant le projet de carrière :
1) une feuille de...