-
Avis 20142503
Mairie de Sartrouville
Copie des éléments relatifs à l'installation d'un garage à ciel ouvert sur la parcelle AY 131...
-
Avis 20142635
Mairie de Boisemont
Communication des documents suivants :
1) les documents attestant des opérations de...
-
Conseil 20142727
Communauté d'agglomération Est Ensemble
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le traité de...
-
Avis 20142769
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil de communauté n° 6679 du...
-
Avis 20142823
Mairie de Nice
Copie des documents suivants concernant les travaux effectués dans le domaine « Saïda » :
1)...
-
Avis 20142848
Haut-commissariat de la République en Polynésie française
Communication des documents suivants, relatifs au déplacement effectué par la Mission...
-
Avis 20142849
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants, relatifs au déplacement effectué par la Mission...
-
Avis 20142850
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Communication des documents suivants, relatifs au déplacement effectué par la Mission...
-
Avis 20142856
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude
Communication des différentes études hydrauliques réalisées sur la commune d'Armissan et les...
-
Avis 20142873
Premier ministre
Communication, par courrier électronique, de la réponse que les autorités françaises ont...
-
Avis 20142879
Centre hospitalier Jacques Coeur
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la conception et la...
-
Avis 20142905
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Copie des documents suivants concernant chacune des fédérations régionales des groupements de...
-
Avis 20142908
Centre hospitalier territorial de Nouvelle-Calédonie
Communication du procès-verbal établi par la commission technique de dépouillement, remis à la...
-
Avis 20142932
Haute Autorité de Santé (HAS)
Communication des documents suivants concernant les réunions de la commission de la transparence...
-
Avis 20142948
Direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Marne (DIRECCTE 51)
Copie du rapport établi par Madame XXX entraînant une mise en demeure au sujet des aménagements...
-
Avis 20142956
Mairie de Thyez
Copie de l'avis du gestionnaire de la route départementale n° 19 en date du 9 janvier 2009...
-
Avis 20142974
Préfecture de La Réunion
Copie des documents suivants concernant les installations exploitées par la société XXX XXX,...
-
Avis 20142987
Mairie de La Possession
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal créant les...
-
Avis 20142988
Ministère de l'intérieur
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par envoi postal, des documents suivants...
-
Avis 20142994
Conseil général du Nord (CG 59)
Copie de la lettre que le Conseil général du Nord avait adressée à la mairie de Bondue...