Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports

Avis 20142920
Fédération départementale des chasseurs de l'Ariège

Communication d'une copie du constat ou du rapport du service départemental de l'Office national...

18/09/2014 Incompétence/Judiciaire Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche Réglementation
Avis 20142946
Institution Adour (40)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la révision du plan de gestion des...

18/09/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20142974
Préfecture de La Réunion

Copie des documents suivants concernant les installations exploitées par la société XXX XXX,...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20142976
Préfecture du Rhône

Consultation des documents liés à des émissions de substance dans l'environnement concernant les...

18/09/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20142978
Mairie de Monpazier

Copie de l'ensemble des documents (courriers, directives, instructions, notes et réponses)...

18/09/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports Déchets
Avis 20142979
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques

Copie des documents suivants relatifs à l'élaboration du plan de prévention des risques...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20142983
Préfecture du Gers

Communication d'une copie de l'avis de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse...

16/10/2014 Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports Pollution
Avis 20143025
Mairie de Viviers

Copie sous forme électronique du rapport de la commission d'enquête concernant le projet...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Enquête publique
Avis 20143039
SNCF

Communication des documents administratifs relatifs au nombre des voyageurs transportés ainsi...

18/09/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20143063
Mairie de Toulouse

Communication de l'ensemble des rapports et comptes rendus des services de l'office de la...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports Pollution
Avis 20143077
Mairie de La Roquette-sur-Siagne

Communication du dossier technique amiante concernant le groupe scolaire Saint-Jean, sis au 85...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20143091
Syndicat mixte du Grand Bassin de l'Oust

Consultation du mémoire en réponse produit lors de l'enquête publique en cours concernant les...

18/09/2014 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20143110
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication d'une copie des documents suivants mentionnés dans l'arrêté du préfet des...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20143124
Mairie de Volonne

Communication d'une copie du recours gracieux formé le 30 juin 2014 par le préfet des...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Sécurité sanitaire
Avis 20143189
Fédération pastorale de l'Ariège

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des cartes en couleur...

16/10/2014 Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20143217
Mairie d'Yvias

Copie de la demande d'autorisation établie avec le formulaire cerfa n° 13632-05 auprès de la...

02/10/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20143222
Préfecture des Alpes-Maritimes

Copie de tous les arrêtés des plans de chasse au chevreuil, chamois et cervidé 2014 / 2015 (six)...

18/09/2014 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20143256
Mairie de Romagny

Communication de l'étude de sol réalisée par Technosol Normandie n° TN09.077 relative au...

02/10/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports Risques naturels
Avis 20143257
Préfecture de l'Ariège

Communication des documents suivants pour l'Ariège : 1) les constats détaillés des agents de...

02/10/2014 Favorable Défavorable/Commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20143267
Communauté d'agglomération du Grand Cahors

Copie des documents suivants concernant l'abattage d'une quarantaine d'arbres sur la commune de...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel