Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports

Avis 20140040
Préfecture de l'Aisne

Copie intégrale du dossier attribuant le statut d'installation classée pour la protection de...

13/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20140062
Mairie de Reims

Copie des déclarations préalables de travaux concernant les antennes-relais de téléphonie mobile...

13/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20140065
Conseil général du Val-de-Marne (CG 94)

Copie de la dérogation dispensant le département de soumettre à l'enquête publique le projet...

13/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20140078
Communauté de communes du pays Mélusin

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aménagement du gué de Chincé sur...

13/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels Hydrologie
Avis 20140084
Mairie de Champlitte

Communication, par voie électronique, d’une copie des documents suivants relatifs à la gestion...

13/02/2014 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20140103
Mairie de Sartrouville

Communication des procès-verbaux d'appels et d'interventions de la police municipale relatifs...

13/02/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports Pollution
Avis 20140128
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69)

Copie des documents suivants, visés dans les arrêtés n° 13-251 et 13-252 pris par le préfet...

13/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20140137
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)

Copie de la lettre référencée SBEP-Upsi n° 2013-176 de la direction régionale de...

13/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports
Avis 20140142
Préfecture de la Gironde

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation du lotissement n° 1 «...

13/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Permis de construire
Avis 20140175
Préfecture de la Seine-Maritime

Copie, et non simple consultation, de l'ensemble du dossier présenté à l'appui de la demande...

13/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Modalités D’Accès/Modalités Installations classées
Avis 20140183
Préfecture du Finistère

Copie du dossier portant modification ou suspension de la servitude de passage des piétons le...

27/02/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20140218
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)

Communication d'une copie de tous les documents (délibérations, procès-verbaux ou comptes...

13/02/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Marché public Budgets et comptes
Avis 20140226
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)

Communication des relevés topographiques réalisés dans le cadre de l'étude du plan de prévention...

27/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20140262
Logirem

Copie des fiches récapitulatives par bâtiment du dossier technique amiante de la cité de la Busserine.

27/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20140277
Préfecture de Seine-et-Marne

Communication des éléments suivants : 1) l'entier dossier de demande d'autorisation de stockage...

27/02/2014 Favorable/Sauf comportement Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20140278
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)

Communication du plan de prévention des risques miniers applicable à la commune de Mazaugues et...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20140307
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon (DREAL 34)

Communication du compte rendu de l'intervention de l'office national de la chasse et de la faune...

27/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20140398
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie du rapport établi par un agent du service de l'hygiène après la visite qu'il a effectuée...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Conseil 20140404
Syndicat intercommunal de l'eau de Moret Seine et Loing (SIDEAU)

Caractère communicable des documents suivants relatifs au château d'eau des Trembleaux à...

27/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20140418
Préfecture de la Loire-Atlantique

Copie des documents suivants, relatifs aux arrêtés du 20 décembre 2013 autorisant la réalisation...

27/02/2014 Favorable/Sauf sécurité Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports/Transports