Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports

Avis 20142891
Préfecture du Bas-Rhin

Copie des documents suivants : 1) le dossier complet du permis de construire n° PC 67 510 06...

04/09/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Eau Permis de construire
Avis 20140638
Préfecture de l'Isère

Communication, de préférence par courriel électronique, des documents suivants : 1) l’acte...

13/03/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Pollution
Avis 20140645
Mairie de Quéménéven

Copie des documents suivants relatifs à l'assainissement de la commune : 1) l'entier dossier...

13/03/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Marché public
Avis 20140661
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

Copie des documents suivants, visés par l'arrêté préfectoral n° 2013-1055 du 11 octobre 2013...

13/03/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Hydrologie
Avis 20140700
Préfecture de la Loire-Atlantique

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à l’Union...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports Budgets et comptes
Avis 20140704
Préfecture de La Réunion

Copie des deux entiers protocoles de pêche aux requins (versions définitives datées), ainsi que...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20140746
Mairie de Buléon

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...

27/03/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Infrastructures routières Permis de construire
Avis 20140754
Préfecture de l'Hérault

Communication des déclarations d’incidents concernant des cas de mortalité de faune liés à...

27/03/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20140777
Mairie de Carticasi

Communication de la décision administrative autorisant la commune à ouvrir une piste et à...

27/03/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20140794
Préfecture de l'Orne

Copie du rapport de l'inspection des installations classées pour la protection de...

27/03/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20140835
Mairie de Roquefort-les-Pins

Copie de l'étude hydrologique concernant le quartier Notre-Dame, imposant à ses clientes la...

29/04/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20140836
Mairie de Trégastel

Communication du constat d’huissier concernant la Grève Rose, certifiant que la destruction de...

10/04/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports
Avis 20140849
Mairie de Plan-d'Aups-Sainte-Baume

Consultation du schéma directeur des eaux pluviales, approuvé par le conseil municipal du 15...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20140857
Communauté de communes de la région de Brumath

Copie des documents suivants : 1) la délibération instaurant le tarif de la redevance...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Refus non établi Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Recouvrement
Avis 20140926
Préfecture de l'Aveyron

Communication des éléments suivants, concernant des installations classées : 1) les éléments...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20140948
Préfecture de l'Aube

Copie des documents suivants, concernant le courrier adressé le 19 septembre 2013 à sa...

27/03/2014 Incompétence/Judiciaire Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport aérien
Avis 20140961
Préfecture de Seine-et-Marne

Communication du procès-verbal dressé pour l'utilisation en dépôt de déchets, de la parcelle...

10/04/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Infractions
Avis 20140998
Mairie de Pontcarré

Communication des éléments suivants, concernant l'abattage et la coupe d'arbres sur la parcelle...

10/04/2014 Incompétence/Judiciaire Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20141019
Mairie de Deuil-la-Barre

Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...

10/04/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Pollution
Avis 20141020
Communauté d'agglomération de la vallée de Montmorency (CAVAM)

Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...

10/04/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Pollution