Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports

Avis 20130430
Communauté de communes d'Amfreville-la-Campagne

La copie du dossier déposé en préfecture le 26 octobre 2012 concernant la zone de développement...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Énergies renouvelables Enquête publique
Avis 20130450
Office public de l'habitat du département du Doubs « Habitat 25 » (OPH 25)

Communication d'une copie des rapports et tableaux complets établis à la suite des mesures...

20/06/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Logement
Avis 20130472
Syndicat départemental d'ordures ménagères de l'Aude (SYDOM 11)

Communication des éléments suivants composant le dossier de déclaration d'utilité publique (DUP)...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Enquête publique Ordures ménagères
Avis 20130476
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)

Copie de l'avenant au contrat n° 4780A23160 du Fonds forestier national.

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20130478
Groupement syndical forestier de Gentioux Pigerolles

Copie de l'avenant à la convention de 1940 conclu le 15 avril 1994 entre le président du...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20130483
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du Mesnil-Mauger

Communication des éléments suivants : 1) les plans des réseaux (eau, assainissement et...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130518
Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais

Copie des documents suivants relatifs à l'approbation, par arrêté du 25 juillet 2012, du volet...

20/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports Énergies renouvelables
Avis 20130520
Préfecture du Lot

Copie du rapport de l'inspection des installations classées du 4 décembre 2012 concernant...

04/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20130522
Préfecture de l'Isère

Communication des correspondances échangées depuis 1999 entre le préfet de l’Isère et le maire...

21/02/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Gestion domaniale
Avis 20130543
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication, de préférence sous forme électronique, des documents relatifs aux demandes...

04/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports
Avis 20130545
Mairie de Gondreville

Copie des documents suivants : 1) l'accord formel intervenu entre lui et la commune concernant...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130577
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication des éléments suivants, relatifs à l'installation de stockage de déchets non...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20130584
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication des documents suivants, relatifs au plan de prévention des risques technologiques...

21/02/2013 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports Risques chimiques et radiologiques
Avis 20130587
Mairie de Wissant

Communication du dossier transmis par la commune au conseil régional Nord-Pas-de-Calais aux fins...

21/02/2013 Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20130588
Météo France

Communication des éléments suivants : 1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...

21/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130596
Mairie de Plaisance-du-Touch

Communication d’une copie de l’étude environnementale confiée par le conseil général de la...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20130618
Syndicat mixte des eaux et de l'assainissement du Pic Saint-Loup (SMEA 34)

Communication des documents suivants : 1) le compte-rendu de la réunion tenue le 11 octobre...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement
Avis 20130629
Préfecture de l'Isère

Communication du rapport hydrogéologique sur la remise en eau du Drac et ses conséquences sur le...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130630
Mairie de Chapelle-des-Bois

Copie du zonage d'assainissement délimitant les zones d'assainissement collectif, les zones...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130640
Direction départementale des territoires de la Côte d'Or

Communication du bail de chasse sur une parcelle forestière concédé par l'indivision Rollet au...

21/02/2013 Favorable/Sauf secret Environnement Développement Durable Et Transports Chasse - pêche