-
Avis 20160272
Mairie de la Bouëxière
Copie de l'avis du service instructeur concernant la déclaration préalable n° 03503115U01045...
-
Avis 20160273
Pôle emploi
Communication, par l'agence Pôle emploi de Strasbourg Pont-Matthis, d'une copie des comptes...
-
Avis 20160274
Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (CPAM 93)
Communication de l'intégralité du dossier de sa cliente relatif à l'accident de travail dont...
-
Avis 20160275
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Copie du dossier intégral de son client se rapportant à l’invalidation de son permis de chasser...
-
Avis 20160276
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants :
1) l'identité des propriétaires privés bénéficiaires des...
-
Avis 20160278
Université Paris V René-Descartes
Communication d'une copie de l'extrait du procès-verbal de la séance du 29 juin 2015 de la...
-
Avis 20160279
Ministère de la défense
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20160280
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Copie de l’ensemble des documents produits ou reçus à l’occasion de la préparation, de...
-
Avis 20160281
Préfecture de l'Hérault
Communication du courrier adressé au président de la métropole de Montpellier lui demandant s'il...
-
Avis 20160282
Mairie de Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt
Copie de l'intégralité du dossier relatif au permis de construire n° 0024335095S0004 délivré le...
-
Avis 20160283
Mairie de Pornichet
Communication des copies conformes des quatre expertises médicales intégrales relatives à sa...
-
Avis 20160284
Mairie de Thorigny
La copie de la délibération du conseil municipal concernant le schéma régional éolien terrestre...
-
Avis 20160285
Mairie de Plaisir
Communication du bordereau des prix unitaires de la société X SIGNALISATION, attributaire du lot...
-
Avis 20160286
Mairie de Chenôve
Communication des documents que le cirque X a présentés lors de son installation du 4 au 6...
-
Avis 20160289
Mairie de Dijon
Communication des documents que le cirque MAXIMUM a présentés lors de son installation le 9...
-
Avis 20160290
Mairie de Chalo-Saint-Mars
Copie, par voie électronique, ou, à défaut, par courrier postal, des documents suivants, à la...
-
Conseil 20160291
Mairie d'Aix-en-Provence
1) caractère communicable, au Fonds européen de développement régional (FEDER - antenne de...
-
Avis 20160293
Mairie de Bonsecours
Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...
-
Avis 20160294
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20160296
Mairie de Saint-Père-Marc-en-Poulet
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de permis d'aménager PA...