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Avis 20193495
Agence régionale de santé du Grand-Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication, par courriel ou par voie postale, des documents relatifs à la procédure d'appel à...
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Avis 20193597
Conseil départemental de la Meuse
Communication, par courriel ou par voie postale, des documents relatifs à la procédure d'appel à...
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Avis 20193697
Mairie de Saint-Yaguen
Communication, de préférence sous format électronique, de la copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20193806
Mairie de Chenevelles
Copie des promesses de baux signées avec la Société VALECO concernant le projet de construction...
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Avis 20194332
Mairie de Valréas
Communication des documents suivants :
1) le bail commercial conclu entre la commune et la...
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Avis 20194601
Mairie de Montjoyer
Communication des documents suivants :
1) toutes les délibérations prises par le conseil...
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Avis 20194645
Ministère de l'Intérieur
Copie du contrat passé avec la société X, indiquant le coût kilométrique du transfert d'un...
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Avis 20194831
Mairie de Schoelcher
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à l'Association...
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Avis 20192462
Nantes Métropole
Communication de l'intégralité des protocoles d'accord relatifs à la résiliation des titres...
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Avis 20193046
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication de l'annexe 3.8 de la convention pour l'exploitation et le financement du service...
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Avis 20194068
Société Aéroport de la Réunion Roland Garros
Communication, par voie dématérialisée de préférence, de la copie des documents relatifs à...
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Avis 20201598
Mairie de Lanton
Communication, par consultation en mairie, des documents relatifs à « l'audit et la sécurisation...
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Avis 20201790
Mairie de Dreux
Communication, en sa qualité de conseiller municipal et régional, des éléments relatifs au...
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Avis 20200466
Mairie de Casteljaloux
Communication du bail emphytéotique relatif au parc résidentiel de loisirs de CASTEL CHALETS.
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Avis 20201115
Mairie de Bourges
Communication des documents suivants concernant la réalisation du projet d'aménagement de la ZAC...
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Avis 20201294
Mairie de Vitry-sur-Seine
Communication des documents relatifs à l'application pour smartphones « Vitry, ma rue » :
1) le...
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Avis 20195811
SOLIHA Isère Savoie
Copie des contrats de mission de sous-traitance de SOLIHA avec les organismes publics pour...
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Conseil 20195836
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Caractère communicable, à la société X Père et Fils, de la convention cadre immobilier conclue...
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Avis 20200200
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Copie, sous forme dématérialisée, des documents suivants :
1) tout accord, arrêté, convention,...
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Avis 20200620
Mairie de Saleux
Communication, en tant qu'élue municipale, des documents suivants :
1) les documents comptables...