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Avis 20210084
Ministère de la Transition écologique
Communication des documents visés par le décret du 4 novembre 2020 autorisant l'Agence nationale...
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Avis 20210110
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine
Communication, de préférence par voie électronique, des rapports annuels des organismes uniques...
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Avis 20210118
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication, en priorité par mail ou à défaut par télécopie ou par courrier postal, à la suite...
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Avis 20210126
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents relatifs à la cession...
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Avis 20210156
Mairie de Bousselange
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
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Avis 20210162
Mairie de Chamblanc
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
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Avis 20210163
Mairie de Franxault
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
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Avis 20210164
Mairie de Grosbois-lès-Tichey
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
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Avis 20210165
Mairie de Pagny-le-Château
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
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Avis 20210377
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Ariège (DDCSPP 09)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210382
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aude (DDCSPP 11)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210383
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210384
Direction départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône (DDPP 13)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210385
Direction Départementale de la Protection des Populations du Calvados (DDPP 14)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210386
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corrèze (DDCSPP 19)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210387
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210388
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Dordogne (DDCSPP 24)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210389
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Doubs (DDCSPP 25)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210390
Direction départementale de la protection des populations de la Drôme (DDPP 26)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210391
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations d'Eure-et-Loir (DDCSPP 28)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...