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Avis 20205540
Fédération nationale des chasseurs
Communication, par mail, des éléments relatifs à la chasse de la tourterelle des bois...
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Avis 20205563
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des documents suivants :
1) le dossier d’information au public (DIP) 2019 ou le...
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Avis 20205599
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, par voie électronique, des documents relatifs aux garanties financières...
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Avis 20205601
Province Nord de Nouvelle-Calédonie
Communication, par voie électronique, des documents relatifs aux garanties financières...
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Avis 20205603
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le rapport d'évaluation des...
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Avis 20205605
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication, par voie électronique, des documents relatifs à la pêche aux holothuries par la...
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Avis 20205606
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, en version électronique, des rapports d'inspection de l'année 2019 relatifs au...
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Avis 20205637
Institution Adour (40)
Communication des éléments relatifs aux débits des retenues de l'Astarac et de l'Arrêt-Darré :...
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Avis 20205638
Compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne (CACG)
Communication des éléments relatifs aux débits des retenues de l'Astarac et de l'Arrêt-Darré :...
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Avis 20205657
Mairie d'Avignon
Communication, sous forme électronique, de l'étude de programmation relative aux opérations à...
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Avis 20205665
Mairie de Vanves
Consultation du rapport diagnostic technique amiante concernant les écoles élémentaires de la...
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Avis 20205674
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)
Communication des éléments relatifs au site classé X, établissement secondaire de la société X...
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Avis 20205685
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Communication des documents relatifs aux remblais déversés dans le lit de la rivière Almont, au...
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Avis 20205689
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
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Avis 20205714
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) les dossiers d’information au public (DIP) 2018 et...
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Avis 20205718
Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron
Communication de la copie des documents relatifs aux travaux récemment entrepris sur la digue du...
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Avis 20210017
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)
Communication, en priorité par mail ou à défaut par courrier postal, des éléments relatifs aux...
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Avis 20210027
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Communication, de préférence par courriel ou par courrier postal, à ses frais, dans le cadre de...
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Avis 20210079
SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
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Avis 20210081
Ministère de la Transition écologique
Communication, par voie de publication en ligne, gratuitement, sans authentification, dans un...