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Avis 20174295
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Communication, par courriel ou par publication en ligne sur le site de la ville, des documents...
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Avis 20174301
Mairie de Couzeix
Communication de la facture des travaux réalisés vers 1996 concernant le goudronnage et la pose...
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Avis 20174354
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie des documents suivants relatifs à la demande d'autorisation de la société X concernant un...
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Avis 20174383
Communauté d'agglomération du Muretain
Copie de documents à la suite de sa chute survenue le 5 janvier 2017 rue Beaucru à Roquettes...
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Avis 20173083
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication par courriel, de l'avis rendu par le conseil national de la protection de la...
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Avis 20173105
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Copie du rapport du 9 février 2017 concernant l'aménagement des berges de la Seine sur la...
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Avis 20173155
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier d'enquête publique...
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Avis 20173166
Mairie de Font-Romeu-Odeillo-Via
Copie des documents suivants relatifs à la convention de participation aux travaux de réfection...
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Avis 20173271
Société locale d'équipement et d'aménagement de l'aire marseillaise (SOLEAM)
Communication des documents suivants relatifs au réaménagement de la place Jean Jaurès (La...
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Avis 20173284
Préfecture du Val-de-Marne
Copie du document annexé à l'arrêté n° 2014/4172 du 11 février 2014 concernant la zone...
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Avis 20173325
Mairie d'Etaing
Consultation des documents suivants :
1) les plans de remembrement couvrant les périodes...
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Avis 20173330
Mairie de Hérisson
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs des années 2015 et 2016...
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Avis 20173347
Mairie de Quissac
Communication, par courrier électronique, du tableau de classement des voies communales.
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Avis 20173435
Mairie de Tordères
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs à l'arrêté municipal du 28...
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Avis 20173448
Mairie de Beauvoisin
Communication des documents dans le cadre de problèmes récurrents avec les services postaux et...
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Avis 20173516
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie des documents suivants :
1) l'acte du sous-préfet de Torcy créant le comité de pilotage...
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Avis 20183907
Métropole de Lyon
Communication du tableau de classement unique des voies communales ou le tableau récapitulatif...
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Avis 20184418
Mairie de Saint-François (Guadeloupe)
Communication, au format numérique standard ou par voie postale, les documents suivants, ainsi...
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Conseil 20183700
Mairie de Villefranche-de-Rouergue
Caractère communicable de la totalité des déclarations d'intention d'aliéner reçues en mairie,...
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Conseil 20185133
Mairie de Montenay
Caractère communicable de plans relatifs à des travaux en cours sur la commune (réfection...