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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire

  • Avis 20237864
    Conseil départemental de l'Isère (CD 38)
    25/01/2024 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Pollution
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Résultats 921 à 921 sur 921 trouvés.

Administrations

9 Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération » 8 Mairie de Paris 7 Mairie de Strasbourg 7 Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES) 6 Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE) 6 Mairie de Roissy-en-Brie 6 Ministère de la Transition écologique et solidaire 6 Préfecture des Bouches-du-Rhône 6 Préfecture du Val-de-Marne 5 Grenoble-Alpes Métropole

Séances

32 31/12/2017 18 31/12/2019 15 15/09/2018 15 21/09/2023 14 01/06/2023 14 22/06/2023 14 02/11/2023 12 31/03/2020 12 30/06/2020 12 08/09/2022

Mots-clés

325 Infrastructures routières 207 Equipements collectifs 202 Zones d’activités 59 Gestion domaniale 44 Permis de construire 34 POS-PLU 31 Enquête publique 25 Marché public 18 Contrats administratifs 16 Eau

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 3 Environnement 921 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

426 Favorable 156 Sans objet/Communiqué 98 Favorable/Sauf préparatoire 98 Favorable/Sauf secret des affaires 84 Sans objet/Inexistant 67 Favorable/Environnement 65 Favorable/Sauf vie privée 58 Défavorable/Préparatoire 48 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 43 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

770 Affaire courante 94 Délégué 9 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration
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