Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire

Avis 20176183
Conseil départemental du Gard

Copie par courriel, de documents relatifs au déplacement du panneau d'entrée dans la ville...

22/03/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20180090
Préfecture du Val-de-Marne

Copie par courriel ou courrier, de documents relatifs au projet d'aménagement de la ZAC Ivry...

03/05/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20180098
La Poste

Communication en sa qualité de conseiller municipal, du compte rendu de la commission...

31/05/2018 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20180122
Mairie de Théoule-sur-Mer

Communication de l'étude d’urbanisme et d’aménagement du centre village, que la commune a fait...

05/04/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Expropriation - préemption
Avis 20180170
Mairie de Coësmes

Communication du plan initial d'aménagement du hameau, projet de la mairie pour les chemins du...

05/04/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20180206
Mairie du Malzieu-Forain

Copie des comptes rendus des procès-verbaux relatifs aux travaux en cours au lieu-dit Couffours...

19/04/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Eau
Avis 20180219
Bordeaux Métropole

Communication de l'étude ayant pour objet « d'apprécier et préciser les équilibres financiers du...

05/04/2018 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20180282
Mairie de Savigny-sur-Orge

Communication de la présentation générale projetée lors de la réunion de présentation des...

17/05/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20180310
Mairie de La Garenne-Colombes

Copie de documents relatifs au projet de square public situé à l'intersection de la rue des...

19/04/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20180328
Préfecture des Alpes-Maritimes

Copie de la convention de mixité sociale signée avec la commune de Villeneuve-Loubet.

03/05/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Logement
Avis 20180338
Mairie de Saint-Barthélémy-de-Vals

Copie de document relatifs à l'impasse de Lanay sise sur la parcelle cadastrée section ZR 48...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20180360
Syndicat Intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain (SIEA 01)

Copie des autorisations de passage délivrées pour la construction du réseau FTTH sur les...

19/04/2018 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20180463
Mairie de Crolles

Communication, par courrier électronique, de l'étude réalisée par le bureau Kaena, en octobre...

17/05/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Conseil 20180485
Communauté d'agglomération Caux vallée de Seine

Étendue des occultations à réaliser avant la communication des registres d’enquêtes publiques.

28/06/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Enquête publique
Avis 20180569
Mairie de Montpellier

Copie de documents relatifs à la ZAC de Malbosc : 1) le cahier des prescriptions architecturales...

14/06/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20184859
Mairie de Trèbes

Communication des documents relatifs au projet de réaménagement de l'avenue Pasteur, notamment...

17/05/2019 Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20185000
Loire-Atlantique Développement SELA

Copie de préférence sous forme dématérialisée des documents suivants : 1) le dossier de création...

06/06/2019 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20185104
Mairie de Campan

Copie, à ses frais, des documents suivants : 1) l'ensemble des décisions (délibération, arrêté...

06/06/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20185221
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) le projet...

18/07/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20185378
Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche (SDE07)

Communication de la convention de surplomb autorisant le « survol » de sa propriété dans le...

27/06/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs